Forum de la Fonction Publique Territoriale

Non c'est noté adoption plenière mais je lui ai dit pourtant et elle m'a confirmé qu'il fallait mettre ça dans l'acte et je l'ai imprimé

Bonjour Citronade La future mariée m'a communiqué une transcription d'adoption plenière qui sert d'acte de naissance La commune a coté de la nôtre m'a dit qu'il fallait mettre pour la mariée "adoptée par M.... et Mme.... dans le corps de l'acte par contre pour le livret je ne sais pas du tout e...

Bonjour Citronade Je n'ai toujours pas eu Berger Levrault depuis une semaine. J'ai donc opté pour ajouter l'adoption manuellement et imprimer ainsi l'acte. Par contre, faut-il mettre une adoption plenière (mariée) sur le livret de mariage ? J'ai appelé quelques communes qui ne savaient pas. Merci po...

Je viens d'avoir une personne de BL mais ce n'était pas une technicienne. Effectivement, après avoir crée le dossier de mariage quand on fait dresser un d'un acte saisie guidée, dans parents il y a bien parents adoptifs (j'ai rempli pour voir) mais au final cela n'apparaît pas dans l'acte du tout. J...

Je ne savais pas du tout qu'il fallait que l'adoption apparaisse puisque c'est dans l'acte de naissance (j'ai le cas pour la première fois de cette adoption) et je n'ai rien mis dans l'acte (mais le mariage est pour le 7/8) J'ai revérifié dans BL et il n'y a rien de prévu pour cela dans la création ...

Bonjour Citronade. Effectivement j'ai vu la petite étoile en reprenant un ancien dossier validé. (je n'avais pas fait attention à ça car je ne retourne pas sur les dossiers validés) Qu'appelles tu "l'état matrimonial" qui n'apparait pas, peux-tu donner plus d'informations ? Merci :) Person...

Bonjour
Nous travaillons sur BL. En principe j'imprime l'acte sur papier libre avant d'imprimer sur le registre pour éviter des soucis.
Par contre je ne comprends pas de quel asterix vous parlez ?

Merci beaucoup Serge
Très bonne journée également

Bonjour,
Pourriez-vous me dire si pour un mariage entre une brésilienne et un français (elle ne parle pas français) il faut obligatoirement un traducteur ?
Merci de votre aide

Bonjour, Je sais que ce n'est pas possible mais notre maire a marié des amis à lui qui demeurent sur une toute autre commune sans aucune attache sur la commune dans laquelle je travaille. Malgré que je lui ai dit que ce n'était pas possible, il a domicilié les amis à son adresse sans justificatif de...

Bonjour.
Personnellement, nous ne rendons pas les documents surtout s'ils ne sont plus valides
Bonne fin de journée

Bonjour,
Comme indiqué dans la circulaire. Tout y est très bien expliqué

Bonjour
A priori non. Nous démarrons par les départementales puis les régionales
Tout est indiqué dans la circulaire de l'organisation des élections
Cdt

Bonjour
En ce qui nous concerne oui. Nous venons de demander des devis. Nous allons en mettre au point des CNI et à l'émargement.
Commune de 1180 habitants
bon week end.

Bonjour,
Effectivement s'ils étaient divorcés c'est différent. J'avais compris dans la demande "ex épouse" du fait du décès
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