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par julien7
mer. 31 août 2022 07:57
Forum : Finances
Sujet : COMPTES DFT - REGIES RECETTES
Réponses : 2
Vues : 654

Re: COMPTES DFT - REGIES RECETTES

Je vous remercie
par julien7
lun. 29 août 2022 17:38
Forum : Finances
Sujet : COMPTES DFT - REGIES RECETTES
Réponses : 2
Vues : 654

COMPTES DFT - REGIES RECETTES

Bonjour

quel est l'intérêt de disposer d'un compte DFT s'agissant de régies qui n'encaissent que du numéraire ?

Cdt

Julien 7
par julien7
lun. 29 août 2022 17:38
Forum : Finances
Sujet : Révision comptabilité analytique
Réponses : 1
Vues : 544

Re: Révision comptabilité analytique

Bonjour je n'ai pas de vues précises sur votre compta analytique. néanmoins je vous inviterai à redéfinir des clés de répartition des dépenses par services (c'est plus fin que les fonctions qui englobent des fois des services différents fonctionnellement et géographiquement parlant), a minima. Après...
par julien7
ven. 26 août 2022 11:02
Forum : Finances
Sujet : AVANCE TRESORERIE BUDGET ANNEXE
Réponses : 1
Vues : 649

AVANCE TRESORERIE BUDGET ANNEXE

Bonjour

un budget annexe autonome financièrement peut il recevoir une avance de trésorerie via le budget principal,

notamment lors de sa première année d'exécution ?

Par "avance" de trésorerie, j'entends aucun mouvement budgétaire de type subvention d'équilibre.

Cordialement

Julien 7
par julien7
lun. 22 août 2022 18:15
Forum : Commande publique
Sujet : CANDIDATURE/OFFRE - CONCESSION - OUVERT OU RESTREINT
Réponses : 2
Vues : 700

Re: CANDIDATURE/OFFRE - CONCESSION - OUVERT OU RESTREINT

Bonjour

un grand merci pour ce retour !
par julien7
lun. 22 août 2022 08:26
Forum : Commande publique
Sujet : CANDIDATURE/OFFRE - CONCESSION - OUVERT OU RESTREINT
Réponses : 2
Vues : 700

CANDIDATURE/OFFRE - CONCESSION - OUVERT OU RESTREINT

Bonjour la petite commune où j'exerce va lancer une concession prochainement, il n'est pas prévu de dissocier l'analyse des candidatures et des offres. Est-ce possible ? Je ne trouve que des éléments contradictoires : tout d'abord, le Code de la commande publique indique la chose suivante (art. 3123...
par julien7
mar. 9 août 2022 10:02
Forum : Finances
Sujet : VIREMENTS DE CREDITS INVESTISSEMENT ET AP/CP
Réponses : 2
Vues : 1683

Re: VIREMENTS DE CREDITS INVESITSSEMENT ET AP/CP

Je vous remercie !

bonne journée
par julien7
mar. 2 août 2022 11:15
Forum : Finances
Sujet : IMPUTATION ASSURANCE DEPENSES INVESTISSEMENT
Réponses : 1
Vues : 725

IMPUTATION ASSURANCE DEPENSES INVESTISSEMENT

Bonjour

si l'assurance rembourse à une collectivité une partie de ses dépenses d'investissement (suite à un évènement climatique par exemple),

quelle imputation doit-on retenir ?

Cordialement

Julien7
par julien7
mer. 27 juil. 2022 15:37
Forum : Commande publique
Sujet : ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX
Réponses : 5
Vues : 1498

Re: ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX

Super merci

attendons Casper dans ce cas ^^
par julien7
mer. 27 juil. 2022 15:01
Forum : Commande publique
Sujet : ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX
Réponses : 5
Vues : 1498

Re: ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX

Bonjour, merci beaucoup pour ce retour, que je sois bien sûr de mon coup ... c'est soit l'un soit l'autre ? On est bien d'accord ? Si on part sur l'application d'une clause d'actualisation, celle-ci sera mise en œuvre au début et pour toute la durée du marché, peu importe sa durée. En revanche, si c...
par julien7
mer. 27 juil. 2022 10:38
Forum : Commande publique
Sujet : ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX
Réponses : 5
Vues : 1498

ACTUALISATION ET REVISION DES PRIX

Bonjour on est d'accord qu'un marché public peut prévoir des clauses d'actualisation et de révision des prix ? Je veux dire, si le marché est notifié le 25 juin mais qu'il débute le 01/01 de l'année suivante ... il doit forcément être appliqué une actualisation des prix. Par ailleurs, si le marché s...
par julien7
lun. 25 juil. 2022 17:10
Forum : Finances
Sujet : CHEQUES CADEAUX ENFANTS SPORTIFS DE LA COMMUNE
Réponses : 0
Vues : 759

CHEQUES CADEAUX ENFANTS SPORTIFS DE LA COMMUNE

Bonjour le Maire de la commune où j'exerce souhaiterait que nous distribuons tous les ans des "chèques cadeaux" à destination d'enfants ayant reçu une médaille pour un prix individuel ou collectif (exemple : les moins de 15 ans qui gagnent le championnat). Ces chèques, d'un montant de 40 €...
par julien7
mer. 20 juil. 2022 16:49
Forum : Commande publique
Sujet : AJUSTEMENT COTISATIONS ASSURANCES ET AVENANTS
Réponses : 1
Vues : 836

AJUSTEMENT COTISATIONS ASSURANCES ET AVENANTS

Bonjour tous les ans la petite commune où j’exerce reçoit des révisions concernant les cotisations prévisionnelles de l'exercice précédent, ce qui est normal compte tenu des modifications de l'assiette de calcul (masse salariale, superficie du patrimoine bâti, etc.). A l'avenir, nous allons passer d...
par julien7
ven. 15 juil. 2022 09:51
Forum : Finances
Sujet : DON MOBILIER / CREDITS DISPO
Réponses : 0
Vues : 639

DON MOBILIER / CREDITS DISPO

Bonjour une entreprise souhaite nous donner du mobilier suite à un déménagement, les biens sont valorisés à 7 500.00 €, doit-on disposer des crédits au 2184 ? Même si cette opération ne va donner lieu à aucun décaissement ? Aussi, j'ai bien noté qu'il fallait passer un titre (de sorte à ce que le &q...
par julien7
ven. 8 juil. 2022 14:53
Forum : Finances
Sujet : VIREMENTS DE CREDITS INVESTISSEMENT ET AP/CP
Réponses : 2
Vues : 1683

VIREMENTS DE CREDITS INVESTISSEMENT ET AP/CP

Bonjour quand le budget est voté par chapitres, mais qu'en plus des AP/CP sont adoptées en section d'investissement ... Je voulais savoir si on pouvait faire des virements de crédits entre AP/CP ? J'ai tendance à dire que non, il faudrait passer par le conseil municipal. Pouvez-vous me le confirmer ?