Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, vous trouverez à l'adresse suivante, une partie des informations que vous cherchez : http://www.mairieconseils.net/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCCompteRendu/CompteRendu&cid=1250267544263 Là également : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/conseil-municipal-attributions...

Bonjour, L'avancement au mini correspond à une ancienneté acquise définie (1 an pour votre cas), l'avancement au maxi également. Pour tous les avancements entre ces deux durées, alors on parle bien d'avancement à l'ancienneté intermédiaire. Dans votre cas, il s'agit bien d'un avancement à la durée i...

Pour moi votre calcul est conforme à la formule et celui du titulaire est faux.

Cordialement,

Guillaume

Merci pour cette précision Esméralda.

Cordialement,

Guillaume

Bonjour, Ma question va peut-être paraître stupide, mais les contractuels ne cotisent-ils pas pour l'ensemble de leur revenu brut aux caisses de retraites (primes inclues) ? Si tel est le cas, quel est l'intérêt de la mise en place de l’abattement ? Si ce n'est pas le cas, je l'ignorais :oops: Cordi...

Bonjour,

Vous n'avez pas besoin de commission spécifique et votre bureau peut rendre un avis.
Concernant l'analyse, celle-ci peut démarrer dès l'ouverture des offres.

Cordialement,

Guillaume

Bonjour, Je ne suis pas un spécialiste mais habituellement, pour nos marchés, nous mettons en ligne et transmettons aux entreprises le RC, le CCAP (le cas échéant), le CCTP et ses annexes (le cas échéant), ainsi que les documents relatifs aux prix selon leur forme (BPU, DQE, ...). En l'absence de CC...

Bonjour, Chez nous, nous utilisons aussi un fichier Excel qui consigne tous les courriers entrants et sortants. C'est un fichier assez simple, qui précise seulement la date d'arrivée, le n° attribué, l'expéditeur et l'objet du courrier. Avec la fonction tri, on retrouve assez facilement les courrier...

Bonjour, une petite précision si possible lorsque vous dîtes que le maire fait des travaux contre l'avis des adjoints. Le reste du conseil municipal est-il d'accord ? Car concernant la signature de ces marchés : - si le CM a pris une délibération par laquelle il donne son accord pour la signature de...

Bonjour Sylvie, - pour le point n°1, si tu veux parler d'une préparation dispensée par le CNFPT, alors c'est sur le temps de travail et non sur le temps des congés payés. - pour le point n°2, tout dépend si vous disposez d'un régime d'autorisations spéciales d'absences qui prévoient les absences pou...

Bonjour Gareth, Ma réponse est un peu tardive mais après un contact récent avec la SNCF car je souhaitais acheter des billets pour des agents, celle-ci m'a indiqué qu'il n'était plus possible de payer par mandat administratif. Je n'ai pas cherché davantage d'informations car les voyages en train de ...

Bonjour Zelda55, Vous devrez passer un titre du montant des frais d'insertion au 2033 et un mandat du même montant au compte 21xx correspondant à l'imputation de votre immobilisation. Mais attention, ces écritures devront se faire à l'intérieur du chapitre 041 "opérations patrimoniales", i...

Bonjour, les seuils de transmission concernent le contrôle de légalité.
Pour le trésorier, tout est là : http://www.collectivites-locales.gouv.f ... 007_pj.pdf

Bonne journée,

Guillaume

Merci beaucoup pour votre réponse.

Bonne journée,

Guillaume

Bonjour, Un de nos agents actuellement Ingénieur contractuel, a réussi un concours de technicien territorial. La collectivité étudie la possibilité de le stagiariser suite à la réussite de ce concours au grade de technicien territorial. Ma question concerne la rémunération future de cet agent : L'ar...