Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, C'est en effet une situation peu confortable pour l'agent que vous êtes... Visiblement, vous avez "hérité" d'une forte tête... #-o Je crois qu'à votre place, je répondrai aux administrés que vous êtes tenu(e) à un devoir de loyauté et que par conséquent vous ne pouvez faire le moi...

Bonjour,

Il s'agit du 2315.

Bonjour vcartier, Que dit votre contrat de maitrise d'oeuvre? J'aurai tendance à considérer que le prix de la maîtrise d'oeuvre n'a pas à évoluer par rapport à l'APD, ou au moins à l'ACT. Votre contrat doit probablement avoir prévu cela (marché ou devis?) D'autant qu'en plus, ce MOE est plutôt défai...

Bonjour, Les chemin sont propres à chaque collectivité. Il vous faut contacter votre prestataire. Il vous mettra en contact avec votre interlocuteur de proximité. Il s'agit de maintenance informatique et non d'une question Finances au réel. J'en suis désolée. Au pire, regardez si vous pouvez réémett...

Bonjour à vous tous, Je viens aujourd'hui vous interroger pour savoir si parmi vous il y a des personnes qui ont déjà déposé (avec succès, tant qu'à faire :wink: ) des dossiers de subventions pour la création d'un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC). Je dois en monter un pour le région et un au...

Bonjour, Comme F-P-T, je suis un peu soulagée. La situation de l'année a été particulière à bien des égards et du coup je n'avais pas l'impression d'être prête. De plus, j'allais transmettre un mail à mon centre organisateur pour prévenir de mon absence (ça ne me paraissait pas raisonnable d'aller e...

Bonjour, Généralement, vous avez un APD (Avant-Projet Définitif) qui fixe l'enveloppe définitive des travaux. Il est souvent suivi d'un avenant fixant la rémunération définitive de la maîtrise d'oeuvre (MOE) avec, le cas échéant, un tableau de répartition des rémunérations s'il s'agit d'un groupemen...

Bonjour, Que ce soit pour annuler ou pour modifier les montants d'un DC4, seul l'avenant est utile. Il vous faut donc acter cela avec le titulaire du marché ou du lot par un avenant tout simplement. Le motif est que ça modifie la répartition des rémunérations dans le marché concerné. Il n'a pas d'in...

Bonjour, Vous pouvez tenter de comparer, mais il y a beaucoup de paramètres qui entreraient en compte. Là où je pense que votre question a une sacrée limite est que, sauf erreur de ma part, l'IFSE est déterminée par délibération avec des niveaux de responsabilités définis. C'est plutôt dans la délib...

Bonjour, En effet, il y a des seuils de tolérance à mettre en place. Pour ma part, c'est fait. Mais quand les modifications de périmètre de projet émanent du maître d'ouvrage (MOA), on ne peut valablement tenir le maître d'oeuvre (MOE) pour responsable. Et en ce moment, chez moi, on est plutôt sur c...

Bonjour, Pour ma part, je prends le taux de rémunération indiqué dans l'acte d'engagement et l'applique à la somme votée à l'APD. L'avenant reprend l'enveloppe initiale, l'enveloppe définitive, le taux de rémunération, et le cas échéant la répartition des rémunération entre co-traitants. Il faut cep...

Bonjour, Je ne connais pas le régime de ces contrats. Pour autant, peut-être l'avez-vous déjà lu, mais voici un lien qui me semble complétement dans votre thème: https://www.lemoniteur.fr/article/quelles-regles-de-passation-pour-les-contrats-de-mobilier-urbain.2040980 Il est fait état d'une procédur...

Bonjour Julien :) Je te rassure, je n'ai pas non plus 30 d'expériences, loin de là :lol: Il faut compiler les échanges et c'est tout ça qui, une fois passé à la moulinette, te permettra de savoir ce qui conviendrait le mieux à ta collectivité :wink: Et c'est tout l'intérêt de ce forum, justement, qu...

Bonjour, Pour ma part, la signature électronique reste encore anecdotique. Je procède comme suit: signature par le titulaire, signature de l'autorité territoriale, contrôle de légalité si besoin, puis notification électronique. Important, si votre titulaire signe électroniquement, alors il est impér...

On essaye, on essaye!! :lol: Ce sont de petits marchés peu complexes en apparence, mais il faut s'être casser les dents pour se rendre compte de la nécessité d'anticiper au maximum. Sinon, bonjour les avenants dans tous les sens ;) Peut-être que des collègues ajouteraient d'autres éléments également...