3770 résultats trouvés
- lun. 26 févr. 2024 13:06
- Forum : Urbanisme
- Sujet : HELP - Consultations pour un PA
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Re: HELP - Consultations pour un PA
où avez vous vu que la DDT est suscpeitlbe d'être consultée ???
- sam. 24 févr. 2024 16:09
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
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Re: Abri de jardin
mais ça, ce n'est pas de l'urbanisme
- ven. 23 févr. 2024 22:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : HELP - Consultations pour un PA
- Réponses : 6
- Vues : 232
Re: HELP - Consultations pour un PA
la question est : consultations obligatoires ? ou bien : consultations utiles ?
- mar. 20 févr. 2024 21:50
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Lot détaché ou non ?
- Réponses : 3
- Vues : 171
Re: Lot détaché ou non ?
donc le lotissement est achevé : pourquoi voulez vous une nouvelle DP ? pour créer un lot qui existe déjà ?
- lun. 19 févr. 2024 20:57
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Lot détaché ou non ?
- Réponses : 3
- Vues : 171
Re: Lot détaché ou non ?
y a t il eu vente ou les deux lots forment ils encore une unique unité foncière ?
- lun. 19 févr. 2024 08:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 526
Re: Abri de jardin
ce n'est toujours pas un logement : c'est un hébergement
- sam. 17 févr. 2024 17:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 526
Re: Abri de jardin
une chambre n'est pas un logement...
- ven. 16 févr. 2024 17:26
- Forum : Urbanisme
- Sujet : ERP - avis défavorable accessibilité
- Réponses : 10
- Vues : 513
Re: ERP - avis défavorable accessibilité
en quoi le numéro d'un acte conditionne t il sa légalité ?
- jeu. 15 févr. 2024 16:06
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 526
- jeu. 15 févr. 2024 16:04
- Forum : Urbanisme
- Sujet : L-442-14 code de l'urbanisme
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Re: L-442-14 code de l'urbanisme
ce n'est pas un refus mais un CUb négatif...
le CU n'est pas une autorisation, c'est un renseignement
le CU n'est pas une autorisation, c'est un renseignement
- jeu. 15 févr. 2024 11:36
- Forum : Urbanisme
- Sujet : L-442-14 code de l'urbanisme
- Réponses : 13
- Vues : 423
Re: L-442-14 code de l'urbanisme
ouf, j'ai compris. la division n'est pas achevée. la DP est caduque et ne crée plus aucun droit, notamment L442-14. en tout état de cause, le L442-14 est sans effet sur l'application de la loi Montagne. le CUb est donc déposé sur une UF qui n'existe pas mais pourrait être créée par une nouvelle DP o...
- mer. 14 févr. 2024 14:27
- Forum : Urbanisme
- Sujet : révision générale qui s'éternise
- Réponses : 1
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Re: révision générale qui s'éternise
oui, parce qu'il va falloir qu'elle vérifie les conditions de "mise à niveau" imposées par les lois successivement adoptées depuis s'agissant de leurs dispositions transitoires, extrêmement variées (au point qu'on devrait en faire un musée !) accessoirement, l'état de lieu initial présenté...
- mer. 14 févr. 2024 14:25
- Forum : Urbanisme
- Sujet : L-442-14 code de l'urbanisme
- Réponses : 13
- Vues : 423
Re: L-442-14 code de l'urbanisme
un petit dessin ?
si je comprends bien, la division est achevée : le terrain est bien effectivement coupé en trois propriétés distinctes ?
si je comprends bien, la division est achevée : le terrain est bien effectivement coupé en trois propriétés distinctes ?
- mer. 14 févr. 2024 10:35
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- Sujet : L-442-14 code de l'urbanisme
- Réponses : 13
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Re: L-442-14 code de l'urbanisme
et le lot vendu sépare les deux invendus ?
- mar. 13 févr. 2024 13:21
- Forum : Urbanisme
- Sujet : L-442-14 code de l'urbanisme
- Réponses : 13
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Re: L-442-14 code de l'urbanisme
Bonjour, La division autorisée a été mise en œuvre : division des lots et ventes effectuées ? cette question ne concerne que les DP ... en PA, si les travaux d'aménagement on été achevés avec DAACT, il n'y pas plus jamais de caducité. est-ce qu'on était en DP ou en PA ? le L442-14 est sans effet su...