Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
C'est la liste d'émargement que vous cherchez?
Vous allez dans:
élection / Tenue des listes électorales / listes d'émargement et PV des cartes retournées / et sélectionné ce dont vous avez besoin.

Voilà en espérant vous avoir aider.
Cordialement

Bonjour,
Effectivement c'est grave.
je n'ai donc plus qu'a croiser les doigts pour que tout aille bien.

Merci et bonne journée

Bonjour, Je viens de m'apercevoir que j'ai oublié de transmettre un PC avec avis favorable au contrôle de légalité. Me disant "mieux vaut tard que jamais" je l'ai envoyé aujourd'hui, l'avis date du mois de juillet. A ma place qu'auriez vous fait? Est ce grave de ne pas l'envoyer dans les t...

Bonjour Lecat,
Pouvez vous juste me dire avec quel intitulé ils vous l'ont versé?

merci

Bonjour, Petite question: avez vous déjà reçu vos indemnisations pour les élections. à chaque élection la pref envois un courrier notifiant le mode de calcul de cette indemnité tant d'€ par nombre d'électeurs et tant d'€ par élections. et un certain temps après nous recevons un autre courrier nous n...

Bonjour,
A titre d'information, je viens d'avoir confirmation de la part de la DDT qui me dit bien que pour les CUa on peut faire un seul CU pour plusieurs parcelles même si elles sont dispersées dans toute la commune.
Mais pour les CUb il faut bien 1 seule demande par terrain.

Bonne journée à tous

Merci à tous pour vos réponses qui vont bien m’aides.

Bonjour à tous, J'ai un petit soucis sur le dépôt d'un CUa. Le demandeur a fait une seule demande pour plusieurs terrains dispersés dans la commune (20aine de terrains) J'ai toujours entendus que lorsque 2 terrains étaient séparés par une route ou un chemin le demandeur devait faire 1 demande par te...

Bonjour,
Chez nous on transmets à titre d'information

Bonjour,
Préfecture du Jura, Idem, nous avons reçu un mail pour nous avertir que la photo nous attendait.

A bientôt

Bonjour, Chez nous, commune de 3000 habitants j'ai eu exactement 247 retours. Je "m'amuse" à les saisir pour retrouver les adresses et mettre à jour la liste électorale. Les administrés ne comprennent pas pourquoi lorsqu'il font leur changement d'adresse au service de l'eau ou de l'électri...

Bonjour,
Reçu la circulaire ce matin.
Merci à tous d'avoir pris la peine de me répondre.
Bonne journée

Bonjour,
merci pour l'info je ne trouves pas non plus sur internet si elle est du 12 juin nous devrions pas tarder à la recevoir.

Bonjour,
J'ai bien reçu le décret de convocation mais toujours pas de circulaire concernant le déroulement.
L'avez vous déjà reçu?

Merci et bonne journée

Bonjour, La seule preuve que j'ai c'est que le pétitionnaire avait déposé une déclaration de commencement de travaux en 2008 pour la construction de sa maison et aujourd'hui il n'y a que les fondations. Et aussi par les voisins toujours très "sympathique" Finalement j'ai opté pour un courr...