Forum de la Fonction Publique Territoriale

Une petite question : si on n'a aucun jeune qui entre dans cette catégorie, doit on quand même éditer les tableaux ?

Nous non plus nous les avons pas encore reçus.

Comme Lavande, concernant une personne décédée, le Maire radie la personne des listes dès réception de l'acte de décès, pas la peine d'attendre une période de révision des listes.

Oui dans ton cas c'est moins évident, car elles ne pourront pas présenter de justificatif de domicile et il me semble qu'une attestation sur l'honneur de la personne chez qui ces personnes résident n'est pas recevable. J'aurais donc tendance à dire que leur inscription ne serait pas possible. Néanmo...

Oui il sera inscrit d'office pour les élections législatives et uniquement celles-ci. Nous avons reçu cette semaine en mairie une note du service élections de la Préfecture reprenant les dates et les personnes à inscrire ou pas. Et tu seras bien évidemment avisée par l'INSEE concernant les personnes...

Pas grand chose, simplement qu'un poste étant vacant il convient de le remplacer et tu procèdes à l'élection.
C'est un membre issu du CM ou bien un extérieur ?

Bonjour Loïc, Très bonne question qui n'a pas de réponse définitive, d'après le CGCT un secrétaire de séance est désigné parmi les conseillers municipaux ou du syndicat ( ce qui excluerait le maire ou le Président logiquement). Je dirais donc que ce n'est pas interdit puisque ce n'est spécifié nulle...