Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Chez nous c'est la nature 6256 - Missions.

Bien cordialement.

Extrait du Brolles : Page 128 / Article 253 ==> Seuil de production des factures . "Le décret n° 80-393 du 2/6/1980 visant a dispenser la production de mémoires ou de factures pour le paiement des travaux, fournitures ou services effectués pour le compte des communes et des établissements publi...

Bonjour,

Nous passons les frais de formation au 6184 - Versement à des organismes de formation.

Cordialement.

Bonjour,

Il me semble que la pause légale est de 20 minutes pour une période de travail de 6 heures consécutives.

Cordialement.

Bonjour,

Merci pour vos réponses. Je pense que le compte 2188 pourrait en effet servir à imputer ces carpes, étant donné son caractère assez vaste.
Je viendrai vous donner l'imputation finale lorsque l'on aura passé la facture.

Merci,

Grimmy

Bonjour, Ma Collectivité a décidé d'acheter des carpes "Amour", carpes herbivores, que nous allons introduire dans un étang afin qu'elles nous débarrassent des algues qui prolifèrent. L'expérience a déjà été réalisée il y a quelques années, avec succès. En recherchant dans les archives, l'...

Bonjour, A partir du moment où ton Budget est voté par Chapitre, tu peux dépasser sur n'importe quel article, à condition que l'enveloppe du Chapitre reste positive. Cela ne pose aucun problème, tu feras ta DM ou ton virement de crédit plus tard (bien que pas obligatoire, mais comme tu l'as dit, ça ...

Petite astuce... les enveloppes imprimées (à en-tête de votre administration par exemple) peuvent être imputées sur l'article 6236 :wink: . Ce sont des imprimés et non des fournitures de bureau. Votre annonce ne le précise pas, peut-être est-ce le cas. Je confirme, nous procédons comme cela, le pap...

Bonjour. Il est normal qu'elle ait à avancer ses frais de déplacement (repas / logement / voyage), et qu'elle se les fasse rembourser par la suite. Il n'y a pas d'argent liquide dans les Collectivités, c'est le Trésor Public qui fait office de "Banque" si l'on peut dire. Dans ma Collectivi...

Merci beaucoup pour votre réponse. J'ai ressorti un vieux contrat de 2003 avec E.D.F. concernant un tarif jaune, et à l'époque, la personne qui a fait le contrat a laissé passer un délai de paiement de 15 jours explicitement écrit dans ce contrat. Du coup, nous allons prendre la convention pour le p...

Bonjour, Je viens d'apprendre avec surprise que EDF nous inflige des pénalités de retard de paiement sur nos tarifs jaunes, et ce depuis pas mal de temps. Ces pénalités représentent 5 000 euros par an environ ! (Personne n'avait remarqué la ligne "pénalités de retard de paiement" dans le d...

senicourt a écrit :Dans les services culturels on a toujours imputé aux impôts et taxes : 637.

Idem par ici.