Forum de la Fonction Publique Territoriale

MKas, auriez-vous le lien de l'outil sur le site de l'AMF, car je ne le trouve pas. Car avec mon Président de Com de com, on savais que notre DGF allait baissée mais là, ça a été le coup de massue (-60 %). Et comme notre budget était déjà voté quand on a eu les chiffres, je ne sais pas du tout comme...

Bonjour, Nous avons un agent depuis 2010 qui est passé par plusieurs type de contrat : CAE, CDD de droit public et ensuite Emploi Avenir. Cet agent est actuellement enceinte et son congé mat débutera le 13 mai prochain. Les élus ont décidé de lui maintenir son salaires vu "l'ancienneté" da...

Bonjour, Est-ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur la rémunération de l'agent recenseur, car je ne trouve rien à ce sujet. Notamment sur : - le montant de la dotation forfaitaire de l'état - le taux par feuille de logement - le taux du bulletin individuel - le montant par 1/2 journée de format...

Bonjour Zelda,

Je vous confirme qu'il n'y que la déclaration ATIACL a faire et que la CNRACL se fait lors de la DADS.
Cordialement.

Merci Esméralda pour votre réponse.
Je vais voir si ce tableur peux m'aider.

Bonjour, Je souhaiterai savoir s'il existe une "calculette" pour les arrêt maladie, car j'ai un agent qui a eu plusieurs petits arrêt en 2014 et qui vient de m'amener un arrêt d'un mois et pour calculer le nombre de jours qu'il lui reste en plein traitement, un outil aurait été le bienvenu...

Bonjour, Etant complètement novice en la matière, j'ai besoin de vos lumières. La commune a lancé un marché en 2012 pour la réhabilitation de la station d'épuration. Ce marché comportait 3 lots. Lors de l'ouverture des pli, il s'est avéré qu'un des lots était infructueux car le maître d'oeuvre s'est...

Bonsoir tous le monde.

J'ai un agent qui à postuler dans une autre collectivité. Cette collectivité souhaiterai le recruter au 1er septembre par le biais d'une mutation.
Quel est la durée du préavis dans le cadre d'une mutation ? Peut-il partir au 1er septembre ?

Merci de vos futurs réponses.

Bonjour, Petites questions : 1) Un instituteur peut-il prendre en charge un groupe de plus de 18 enfants (+ de 6 ans) comme il le fait pendant son temps de classe ? Car nous avons un instit qui souhaiterai prendre sa classe de CM qui compte un effectif de 28 élèves et l'inspection académique est inc...

Alors là, je suis perdu. Sur une délibération, il y a bien : - la date de convocation - la date d'affichage de la convocation (dont l'encadré se trouve sous la date de convocation) Ces 2 dates sont donc les même puisque nous affichons la convocation le jour ou elle a été faite. - la date de réceptio...

je ne comprend pas comment un élu de CC n'est pas élu communal, puisque pour une commune de - 1000 hab, c'est obligatoirement le maire qui est délégué de CC et pour les communes de + 1000 hab, l'élection est effectuée par fléchage au moment de l'élection du CM et est donc élu de la commune !!

Non, c'est la date d'affichage de la convocation, car elle doit être affichée à la vue du public.
Enfin, nous c'est comme ça que l'on fait.

Bonjour, J'ai un agent en emploi d'avenir qui est absent aujourd'hui pour soucis urgent de santé (il est aux urgences depuis 6h du matin). La collectivité employeur de cet agent est un syndicat. Cet agent travaille en école pour être formé comme atsem. Le directeur d'école doit-il savoir la raison d...

Merci pour toutes vos réponses. Pour l'arrêt maladie, dorénavant la collectivité ne sera au courant que le jour même de l'arrêt, même si celui-ci est programmé. Pour la mutation, je ne souhaite pas partir dans l'immédiat, mais je l'envisage dans quelques années, sauf si ça devient un calvaire au bou...

Nous on se fourni chez SEDI. Ca s'appelle "le guide des futurs époux".