Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à tous, Je vous contacte concernant un mariage qui doit avoir lieu en janvier 2016 entre deux australiens vivant dans ce pays pour le moment. Les parents de la future mariée vivent sur notre commune. Quels sont les documents à fournir? Y a t-il une marche à suivre spécifique ? Un interprète ...

Bonjour, J'ai besoin de votre aide car j'ai un administré qui est venu me voir : ce matin il a été destinataire d'un courrier de la DDTM dans lequel figure les taxes d'urbanismes appliquées sur son terrain : TA communale + TA départementale + Redevance archéologie préventive pour un montant total de...

Merci pour toutes ces précisions!!
Je vais relire tranquillement pour bien comprendre!!!

Bonjour,

J'ai besoin de votre aide car le percepteur me demande d'émettre un titre au 775 pour la somme de X (jusqu'ici ca va ) mais il me demande aussi de prévoir les écritures de cession d'actif. ??? là je ne sais pas ce que sais!!!

Merci par avance.

Bonjour,

j'ai un agent (CNRACL) qui prend sa retraite au 31 mai de cette année.

J'ai retrouvé la procédure à suivre grâce aux différents posts

Par contre je voulais savoir si dans le courrier informant monsieur le Maire, il y aurait des informations obligatoire à indiquer?

Merci de votre réponse

Voila, J'ai une administrée qui m'a mit le doute!! Elle s'est mariée en juillet 2012 avec le papa de sa fille née en juillet 2009. J'ai donc récupéré leur livret de famille et j'ai fait la mention de mariage . Elle souhaite faire un passeport et en apportant son livret à la Préfecture et lui ont dit...

Bonjour à tous, J'ai une petite question à vous poser : je suis secrétaire dans une petite commune (170 habitants) et le 1er adjoint vient de m'annoncer que sa fille se marie le 17 août 2013. Jusque là tout va bien sauf que moi même je me marie ce jour là!! (le maire et le CM le savait). Lorsque je ...

Bonsoir,

J'aimerais avoir confirmation des personnes a qui je dois envoyer les déclaration de mutation d'un débit de boisson :

- Mairie
- Sous Préf
- Gendarmerie

Faut-il l'envoyer à d'autres administrations?

Merci

Concours également passé en externe !

668 candidats pour 25 places!! résultats le 11 mai !!

Bonsoir, Pour faire suite à mon post, je vous indique ce que contient mon rapport disciplinaire. - manquement au devoir de réserve. - oublie et non volonté de déclaration ASSEDIC lors de mon embauche. - régistre des délibérations : non conforme à la circulaire (collage de feuilles) - extrait des dél...

Merci pour votre réponse !

Si d'autres personnes ont des textes de lois , suggestions ... je suis prenante.

Bonjour, Je me permets de poster car j'ai besoin d'aide. voila, je viens de recevoir un recommandé de mon employeur me convoquant à un entretien préalable à un licenciement. La raison invoquée est l'insuffisance professionnelle! Je vous retrace mon parcours : je suis arrive dans cette commune en oct...

Bonjour,

Samedi dernier, j'ai assisté à un mariage en tant que secrétaire de mairie et il n'y avait que 3 témoins !

Bonjour, Je me permets de vous contacter car après diverses recherches je n'ai toujours pas la réponse à ma question! Je suis agent non titulaire relavant du décret n° 88-145 du 15/02/1988 et suis actuellement enceinte de 4 mois. Mon congè maternité débute le 18 juin pour se terminer le 8 octobre. A...

Bonjour, Voilà j'ai une petite questions concernant les fichiers temporaires qui se cachent dans l'ordi!! En effet, lors que je me connecte sur le net entre les spams, les photos, je récupére des fichiers sur l'ordi! Pouvez me dire dans quels fichiers ils sont enregistrés afin que je les supprime dé...