369 résultats trouvés
- mer. 22 févr. 2023 11:42
- Forum : Finances
- Sujet : Tarification sociale des cantines
- Réponses : 1
- Vues : 668
Re: Tarification sociale des cantines
ici 74718
- ven. 10 févr. 2023 13:09
- Forum : Finances
- Sujet : Filet de sécurité
- Réponses : 0
- Vues : 375
Filet de sécurité
bonjour,
Certain.e.s d'entre vous ont ils déjà sollicité ou prévu de solliciter le filet de sécurité?
je cherche des retours d'expérience
Merci
Certain.e.s d'entre vous ont ils déjà sollicité ou prévu de solliciter le filet de sécurité?
je cherche des retours d'expérience
Merci
- ven. 13 janv. 2023 12:18
- Forum : Commande publique
- Sujet : mapa - offre irrégulière
- Réponses : 2
- Vues : 555
Re: mapa - offre irrégulière
merci Chafouin
- jeu. 12 janv. 2023 16:04
- Forum : Commande publique
- Sujet : mapa - offre irrégulière
- Réponses : 2
- Vues : 555
mapa - offre irrégulière
Bonjour,
En MAPA, est ce que vous régularisez les offres irrégulières pour manque d'un document (AE, mémoire technique,...) ?
Je suis pour qu'en Mapa on s'adapte mais est ce qu'on contreviendrait ainsi au R2152-2?
Merci de vos retours d'expérience,
En MAPA, est ce que vous régularisez les offres irrégulières pour manque d'un document (AE, mémoire technique,...) ?
Je suis pour qu'en Mapa on s'adapte mais est ce qu'on contreviendrait ainsi au R2152-2?
Merci de vos retours d'expérience,
- mar. 29 nov. 2022 15:15
- Forum : Commande publique
- Sujet : portage de repas
- Réponses : 2
- Vues : 772
portage de repas
Bonjour,
Est-ce que vous confirmez que la convention entre un CCAS et une association relatif au portage de repas à domicile est un marché public? Le CCAS rémunère l'association sur la base d'un coût par repas, puis refacture l'intégralité aux bénéficiaires, sans aide déduite.
merci de vos lumières,
Est-ce que vous confirmez que la convention entre un CCAS et une association relatif au portage de repas à domicile est un marché public? Le CCAS rémunère l'association sur la base d'un coût par repas, puis refacture l'intégralité aux bénéficiaires, sans aide déduite.
merci de vos lumières,
- mar. 11 oct. 2022 09:48
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Contractuel CDI et évolution grille indiciaire
- Réponses : 1
- Vues : 617
Re: Contractuel CDI et évolution grille indiciaire
Cela dépend de la façon dont est rédigé le contrat puisque par définition la grille indiciaire ne s'applique qu'aux fonctionnaires. Donc non, par défaut.
- mer. 8 juin 2022 13:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Rions un peu
- Réponses : 5
- Vues : 1191
Re: Rions un peu
je rêve... la décomplexion totale du gars...
- ven. 29 avr. 2022 10:25
- Forum : Commande publique
- Sujet : achat véhicule sur le bon coincoin
- Réponses : 6
- Vues : 1727
Re: achat véhicule sur le bon coincoin
Merci pour vos réponses.
J'interprète bien ça comme un achat public, le maire a délégation, on est en deçà des seuils... c'est plus pour l'aspect pratico-pratique "comment je traite avec un particulier" et ce que ça implique en termes de garanties (ou d'absences de garanties, plutôt)
J'interprète bien ça comme un achat public, le maire a délégation, on est en deçà des seuils... c'est plus pour l'aspect pratico-pratique "comment je traite avec un particulier" et ce que ça implique en termes de garanties (ou d'absences de garanties, plutôt)
- ven. 29 avr. 2022 10:19
- Forum : Finances
- Sujet : Envoi Budget au contrôle de légalité
- Réponses : 1
- Vues : 743
Re: Envoi Budget au contrôle de légalité
En dématérialisé? Nous envoyons la délib + la page de signature +le xml en même temps
- ven. 22 avr. 2022 16:12
- Forum : Commande publique
- Sujet : achat véhicule sur le bon coincoin
- Réponses : 6
- Vues : 1727
achat véhicule sur le bon coincoin
Bonjour,
Mes élus ont en tête d'acquérir un véhicule d'occasion sur le fameux site (10 000€), à un particulier, donc;
Quelqu'un a t-il déjà fait cela? quelles formalités?
Merci de votre aide
Mes élus ont en tête d'acquérir un véhicule d'occasion sur le fameux site (10 000€), à un particulier, donc;
Quelqu'un a t-il déjà fait cela? quelles formalités?
Merci de votre aide
- mar. 15 mars 2022 11:03
- Forum : Administration générale
- Sujet : Nouvelle élection du maire
- Réponses : 3
- Vues : 2232
Nouvelle élection du maire
Bonjour,
Dans le cas d'une nouvelle élection du maire en cours de mandat, hormis cette élection et celle des adjoints ou les indemnités, voyez vous une contre-indication à faire voter lors de cette séance d'autres délibérations "classiques"?
Merci
Dans le cas d'une nouvelle élection du maire en cours de mandat, hormis cette élection et celle des adjoints ou les indemnités, voyez vous une contre-indication à faire voter lors de cette séance d'autres délibérations "classiques"?
Merci
- mer. 9 mars 2022 17:19
- Forum : Informatique
- Sujet : SAV BERGER LEVRAULT
- Réponses : 10
- Vues : 4190
Re: SAV BERGER LEVRAULT
Nous passons par Segilog, cela limite les interactions avec Berger Levrault en direct
- lun. 7 mars 2022 15:49
- Forum : Formation - Concours - Examens
- Sujet : Partage d'abonnement Gazette des communes
- Réponses : 2
- Vues : 3655
Re: Partage d'abonnement Gazette des communes
Comment se fait-il que vous n'ayez pas accès à ces articles par votre établissement universitaire?
- lun. 7 mars 2022 11:53
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Demande de mutation avant prise de l’arrêté de titularisation
- Réponses : 3
- Vues : 772
Re: Demande de mutation avant prise de l’arrêté de titularisation
Idem que Pascal B
J'ajoute que si vraiment cela lui déplaît, la collectivité d'origine pourrait demander une indemnité à la collectivité d'accueil, l'idée étant que former un stagiaire a un coût et qu'il n'est pas "amorti" avant 3 ans.
J'ajoute que si vraiment cela lui déplaît, la collectivité d'origine pourrait demander une indemnité à la collectivité d'accueil, l'idée étant que former un stagiaire a un coût et qu'il n'est pas "amorti" avant 3 ans.
- lun. 28 févr. 2022 16:49
- Forum : Population
- Sujet : Élections : assesseur titulaire - assesseur suppléant
- Réponses : 1
- Vues : 619
Re: Élections : assesseur titulaire - assesseur suppléant
Bonjour,
La réponse est dans cette circulaire, sous réserve des aménagements prévus dans la circulaire spécifique des présidentielles et législatives qui sortira
-electoral.fr/wp-content/uploads/2019/12/Circulaire-sur-le-d%C3%A9roulement-des-op%C3%A9rations-%C3%A9lectorales.pdf
La réponse est dans cette circulaire, sous réserve des aménagements prévus dans la circulaire spécifique des présidentielles et législatives qui sortira
-electoral.fr/wp-content/uploads/2019/12/Circulaire-sur-le-d%C3%A9roulement-des-op%C3%A9rations-%C3%A9lectorales.pdf