278 résultats trouvés

par sandro
mar. 11 sept. 2018 08:55
Forum : Administration générale
Sujet : Licence IV communal - attribué temporairement a un pro
Réponses : 0
Vues : 718

Licence IV communal - attribué temporairement a un pro

Bonjour à tous, Nous allons prêter temporairement notre licence IV a un professionnel (1 durée de 6 mois maximum), aussi je voulais recueillir vos avis "avisés". Nous allons passer par une mutation mais je voudrais être sur qu'en tant que possesseur de la licence il n'y a aucun risque pour nous de l...
par sandro
mar. 10 juil. 2018 22:15
Forum : ... Divers
Sujet : RGPD au 1er mai 2018
Réponses : 5
Vues : 4454

Re: RGPD au 1er mai 2018

Bonjour à tous,
Nous commençons à travailler sur ce sujet, petite commune de -3500 habitants.
Si quelqu'un a des informations sur les démarches à effectuer et la façon dont les choses sont organisées je suis preneuse et d'autres aussi je pense
Par avance merci
par sandro
dim. 25 mars 2018 20:32
Forum : Administration générale
Sujet : Transfert débit de boisson
Réponses : 7
Vues : 1774

Re: Transfert débit de boisson

Un immense merci à vous
Cela va énormément m'aider.
par sandro
jeu. 22 mars 2018 12:31
Forum : Administration générale
Sujet : Transfert débit de boisson
Réponses : 7
Vues : 1774

Re: Transfert débit de boisson

Merci à vous deux pour toutes ces informations précieuses
Nathalie, je serais effectivement intéressée par le petit livret, un double merci.
par sandro
lun. 19 mars 2018 12:26
Forum : Administration générale
Sujet : Transfert débit de boisson
Réponses : 7
Vues : 1774

Transfert débit de boisson

Bonjour à tous, Je ne sais pas du tout si je suis dans le bon endroit du forum mais l'administrateur me pardonnera :D Un commissaire priseur sollicite notre autorisation de vendre une licence IV aux enchères avec transfert de la licence dans une autre commune. Quelle est la procédure à effectuer ? I...
par sandro
lun. 12 mars 2018 16:50
Forum : Population
Sujet : discours PACS
Réponses : 16
Vues : 6763

Re: discours PACS

Le 03/03/2018 à 11h00 Monsieur/Madame NOM Prénom et Monsieur/Madame NOM Prénom déclarent : - Vouloir conclure un pacte civil de solidarité régit par la loi n°99-944 du 15 novembre 1999, modifié par la loi n°2011-331 du 28 mars 2011 Ils déclarent avoir leur résidence principale et commune à adresse, ...
par sandro
lun. 12 mars 2018 11:42
Forum : Population
Sujet : Travaux cimetière
Réponses : 2
Vues : 556

Re: Travaux cimetière

Oh comme c'est réjouissant comme situation... Pour la responsabilité des travaux concrètement qui est responsable de quoi ? La mairie est responsable de la surveillance mais le fait que des travaux se fassent "illégalement" sans nous prévenir, notre responsabilité est elle engagée ? Et si des travau...
par sandro
lun. 12 mars 2018 09:24
Forum : Population
Sujet : Travaux cimetière
Réponses : 2
Vues : 556

Travaux cimetière

Bonjour, Je souhaite quelques informations concernant la surveillance des travaux du cimetière. Depuis quelques mois que je m'en occupe j'ai pu tester le "fonctionnement" de certaines société de pompes funèbres Aucun gêne pour passer au cimetière même sans autorisation et effectuer des travaux Certa...
par sandro
ven. 9 févr. 2018 10:25
Forum : Population
Sujet : Duplicata livret de famille délivré en tunisie
Réponses : 3
Vues : 789

Re: Duplicata livret de famille délivré en tunisie

Le monsieur est de nationalité tunisienne et la madame nationalité française
Les deux alors ? :?
par sandro
ven. 9 févr. 2018 09:31
Forum : Population
Sujet : Duplicata livret de famille délivré en tunisie
Réponses : 3
Vues : 789

Duplicata livret de famille délivré en tunisie

Bonjour à tous,
Tout est dans le thème du sujet. Un couple qui s'est marié à Djerba LE 22/03/2016 a perdu son livret de famille.
Il doit s'adresser auprès du consulat ou auprès de l'autorité locale la bas ?
Merci à vous si vous avez une information à ce sujet
par sandro
lun. 5 févr. 2018 17:04
Forum : Population
Sujet : Exhumation présence obligatoire
Réponses : 5
Vues : 836

Exhumation présence obligatoire

Bonjour, Question assez urgente j'ai demain une exhumation au cimetiere dois je avoir la présence obligatoire d'un élu pour l la surveillance ? Est ce que bibi en tant qu'agent administratif doit être présent si elle est déléguée ? (normalement police ou élu si j'ai bien lu les textes) Merci de votr...
par sandro
jeu. 1 févr. 2018 16:06
Forum : Population
Sujet : Information CNI
Réponses : 4
Vues : 675

Re: Information CNI

Ahaaaa en mode Hercule Poirot, tous les indices se recouperaient donc bien !
Je vais reprendre contact avec mon suspect et interroger en ce sens ce dangereux serial perdeur de CNI
Merci beaucoup
par sandro
jeu. 1 févr. 2018 13:04
Forum : Population
Sujet : Information CNI
Réponses : 4
Vues : 675

Re: Information CNI

Il y a effectivement une carte d'identité précédente, avant celle qui a été confisquée, qu'il avait déjà déclarée perdue.
Ca pourrait donc venir de la ?
Il faut qu'il la redéclare perdue ?
par sandro
jeu. 1 févr. 2018 09:42
Forum : Population
Sujet : Information CNI
Réponses : 4
Vues : 675

Information CNI

Bonjour à tous, Un administré est passé hier en mairie pour une "petite" problématique. Sa carte d'identité lui a été confisquée par l’Angleterre en septembre 2017, ils l'ont détecté comme volée. Ce que notre administré conteste. Il devait aller à l'ambassade pour voir la manière de remplacer ce doc...
par sandro
lun. 8 janv. 2018 17:22
Forum : Population
Sujet : registre tables annuelles état civil
Réponses : 10
Vues : 2881

Re: registre tables annuelles état civil

Je ne comprends pas trop cette histoire de tables annuelles
Si je comprends bien on crée un nouveau registre uniquement composé de tables annuelles (il n'y aura plus de registre des tables décennales ?)
Et à la fin de nos registres annuels d'état civil, il n'y aura donc plus rien ?
#-o