Bonjour,
Je travaille dans une commune de - 3500 habitants et est volontaire pour expérimenter la M57 et le CFU.
Un rapport doit être effectué accompagné du CFU. Auriez-vous un modèle à me transmettre ?
merci
172 résultats trouvés
- ven. 4 mars 2022 11:52
- Forum : Finances
- Sujet : CFU Rapport
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- ven. 23 avr. 2021 07:33
- Forum : Finances
- Sujet : redevance d'investissement R1
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redevance d'investissement R1
Bonjour, Depuis 2020,la redevance d'investissement dîtes R1 ne s'applique plus sur le territoire de la commune en raison d'un changement de contrat entre les prestataires ENEDIS et le syndicat d'électricité. Cette redevance permettait une compensation financière en matière d'investissement. Etes vou...
- jeu. 12 déc. 2019 21:20
- Forum : Finances
- Sujet : Dissolution syndicat - Injection des résultats
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- jeu. 28 nov. 2019 16:57
- Forum : Finances
- Sujet : Dissolution syndicat - Injection des résultats
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Dissolution syndicat - Injection des résultats
Bonjour, Suite à une dissolution d'un syndicat, nous avons récupéré les résultats de son budget (investissement et fonctionnement). Aucune indication n'a été soulignée dans l'éventualité d'un transfert vers la communauté. Le comptable a déjà effectué les intégrations de résultat à son niveau sur le ...
- mar. 3 sept. 2019 21:28
- Forum : Finances
- Sujet : Attributions de compensation - 7321
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Attributions de compensation - 7321
Bonjour, Travaillant dans une commune membre d'un EPCI a FPU, je suis étonnée de constater que la commune ne perçoit pas d'attribution compensatoire de la part de l 'EPCI (imputation au 7321). Cependant, elle perçoit du FNGIR imputable au 7322 lié aux entreprises sur le territoire communal. Le FNGIR...
- lun. 26 août 2019 15:24
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- Sujet : Procédure après cession et acquisition - Taxe Fonciere
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Procédure après cession et acquisition - Taxe Fonciere
Bonjour, Pourriez-vous m'indiquer quelle est la procédure à effectuer à la suite d'une cession ou d'une acquisition effectuée par la commune au niveau des impôts ? Je m'explique : La commune effectue une acquisition de terrain, le mandat est validé et le terrain entre dans l'actif de la commune. L'a...
- mar. 20 août 2019 20:36
- Forum : ... Divers
- Sujet : Difference entre préfecture et département
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- lun. 19 août 2019 20:39
- Forum : ... Divers
- Sujet : Difference entre préfecture et département
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Difference entre préfecture et département
Bonjour
Pourriez vous me dire quelle est la différence entre le département et la préfecture ?
La notion est floue.
Merci
Pourriez vous me dire quelle est la différence entre le département et la préfecture ?
La notion est floue.
Merci
- ven. 9 août 2019 20:59
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- Sujet : Calcul de plus ou moins value
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Re: Calcul de plus ou moins value
Bonjour En ce qui me concerne la plus ou moins value du bien correspond à la valeur d'acquisition du bien (celle inscrite dans l etat de ton actif) - le prix de vente de ton bien Ex : véhicule acheté pour 20 000€ et revendu pour 5 000€ : la commune a fait une moins value de 15 000€. Lors de l'écritu...
- jeu. 11 juil. 2019 15:52
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- Sujet : Vente non prévue au bp
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Re: Vente non prévue au bp
merci beaucoup pour vos précisions.
Effectivement ma collectivité est dans le sens où la prévision d'une cession n'était pas actée.
Je vous rejoins sur le fait que la recette en 024 n'est qu'un montant prévisionnel.
Effectivement ma collectivité est dans le sens où la prévision d'une cession n'était pas actée.
Je vous rejoins sur le fait que la recette en 024 n'est qu'un montant prévisionnel.
- mar. 28 mai 2019 22:18
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- Sujet : Différence comptes 70323 et 752
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Re: Différence comptes 70323 et 752
Bonjour La Rodp s impute au 70323 pour un montant calculé par rapport au réseau de télécommunications pour orange pour l utilisation du domaine public. La redevance est annuelle. Elle se calcule en demandant à orange le détail du patrimoine des équipements de télécommunications et du nombre linéaire...
- jeu. 16 mai 2019 09:58
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- Sujet : Vente non prévue au bp
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Re: Vente non prévue au bp
je vous remercie pour vos conseils.
Pourquoi la perception me demande systématiquement une DM pour les opérations de cession afin de pouvoir alimenter le 024 ?
merci
Pourquoi la perception me demande systématiquement une DM pour les opérations de cession afin de pouvoir alimenter le 024 ?
merci
- mar. 14 mai 2019 14:44
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- Sujet : Vente non prévue au bp
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- Vues : 3670
Re: Vente non prévue au bp
bonjour, je vous remercie pour votre réponse mais ma question ne se portait pas sur l'équilibre du BP. je me suis probablement mal exprimé. La cession est en cours de signature et effectivement la vente n'est pas prévue au 024. Je me posais la question pour la passation de la DM puisque effectivemen...
- dim. 28 avr. 2019 12:47
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- Sujet : Vente non prévue au bp
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Vente non prévue au bp
Bonjour a tous Une vente d un terrain va avoir lieu prochainement sur ma commune. La cession n'est pas prévue au 024 Les sommes au 021 et 023 sont insuffisantes au bp pour pouvoir affecter et faire une Dm et prévoir la Somme au 024. Comment faire pour monter ma Dm RI : 024 : x Mais pour équilibrer l...
- jeu. 4 avr. 2019 10:39
- Forum : Finances
- Sujet : Remboursement de gestion courante
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Re: Remboursement de gestion courante
Parfait
merci pour votre aide
merci pour votre aide