Forum de la Fonction Publique Territoriale

nouveau imprimé DC13 DEVIEN DC4, DC1 remplace DC4, DC2 remplace DC5 tout est fait pour qu'on s'embrouille je decouvre par hasard qu'il y a des modif sur les formulaires de marché. Comment est informé en tant réèl des nouveauté. merci à tous

sur un mapa de batiment une entreprise generale à remporté le marché total, il donne en sous traitance une partie des travaux à un autoentrepreneur mais ne veut pas que le sous traitant soit declare enmairie pour pouvoir facturer lui meme et faire sa marge sur le travail du sous traitant. Comment ...

Bonjour, le maitre d'oeuvre choisi d'etablir ses dpgf en donnant comme caracteristiques techniques pour les robinets comme suit: robinet type grohe ou equivalent. qu'en est il de larticle 6, et 6-IV.Pouvez vous m'aider?

faire une dm et faire un deliberation rectificative de la DCM d'attribution des subvention ou recy=tificative à la page annexe en question

Bonjour,
ma question concerne une operation de travaux de batiment. Nous avons choisi un maitre d'oeuvre à la suite d'un MAPA. celui ci a effectué le DCE et le MAPA de travaux a ete lancé. le maçon a ete retenu et les travaux ont debuté. le chantier comportait une part de demolition des faux ...