4 résultats trouvés

par richard12
dim. 12 sept. 2010 20:10
Forum : Urbanisme
Sujet : Comment declenche une visite de l' urbanisme
Réponses : 8
Vues : 1418

Re: Comment declenche une visite de l' urbanisme

je tiens a vous remercier de votre aide, je suis en agglomération donc cela serait plutôt plainte a la police dans mon cas,
question bete quelle type de plainte ?

on m'avais dit une dénonciation mais j'aime pas trop ??

avez vous souvent ce genre de chose a traiter.

j'ai oublier les travaux ne ...
par richard12
dim. 12 sept. 2010 18:31
Forum : Urbanisme
Sujet : Comment declenche une visite de l' urbanisme
Réponses : 8
Vues : 1418

Re: Comment declenche une visite de l' urbanisme

C'est bien pour cela que je me suis permis de laisser un message qui mieux que des personnes qui y travail tous les jours peuvent donner la bonne information que je ne trouve nul part.

J'ai bien compris votre message, donc pour pouvez supprimer ma demande qui vous parais injustifiée sur votre forum ...
par richard12
dim. 12 sept. 2010 17:18
Forum : Urbanisme
Sujet : Comment declenche une visite de l' urbanisme
Réponses : 8
Vues : 1418

Re: Comment declenche visite de l' urbanisme

je suis un privé.

richard
par richard12
dim. 12 sept. 2010 10:49
Forum : Urbanisme
Sujet : Comment declenche une visite de l' urbanisme
Réponses : 8
Vues : 1418

Comment declenche une visite de l' urbanisme

Je désire connaitre les procédures légal pour qu'une vérification par l' urbanisme soit déclenché sur des travaux dissimulé, du moins entre la demande de travaux et la réalité.
Je suis une personne privé.

un avocat peut il déclenché cette vérification ??

merci de vos conseils

richard