Forum de la Fonction Publique Territoriale

un indice ? pour le plaisir !!!!

bien vu !! voisins ???

et oui ! l'urbanisme rend fou, même au pays où fleurit le jasmin ........

amicalement.

Un petit sourire de ma Provence ......
Socrate refuse de s'infuir au motif que le respect des Lois de la Cité est plus important que sa
propre personne......

réponse à Monsieur STREBLER

socrate vous prie de bien vouloir l'excuser il a commis l'erreur de recopier le paragraphe :

" le droit de visite vise à vérifier la conformité des travaux selon les prescriptions des règles en vigueur et
selon le dossier tel que présenté dans la demande"

figurant ...

oui j'entends bien,
le droit de visite vise à vérifier la conformité des travaux selon les prescriptions des règles en vigueur et selon le
LES DOSSIERS TEL QUE PRESENTE DANS LA DEMANDE.

j'évoquais une "éventuelle" circulaire pour préciser la notion de récolement

en effet la réforme des ...

merci,


cordialement.

je vous remercie pour la communication des ref. de textes, mais parce que vous avez écrit "je reste un farouche adversaire
de la SHON et de son encadrement" j'insiste donc pour connaître votre pensée.

je remercie également le responsable de service pour sa contribution, j'adhère à ses convictions ...

alons ! les fonctionnaires vous en seraient reconnaissants, cette explication de texte permettrait d'ouvrir
leur champ de vision.

merci d'avance pour le "métier" d'instructeur.
NB : les fonctionnaires statutaires ont une hiérarchie et non un "Patron".


bonne journée.

mais qu'à celà ne tienne, Maître, le dialogue peut se poursuivre.

vous avez répondu à Mr l'Architecte que sa position est intéressante car elle montre le glissement qui s'est opéré sur la distinction SHON/SHOB en matière d'aménagement de la Ville, qu'aujourd'hui la SHON n'est plus qu'un outil ...

attendons donc la réponse ministérielle relative à la mission de contrôle des instructeurs assermentés en urbanisme
dont AR en date du 15 juillet 2010.

bonne journée.

au risque de me répéter !!!!!! et me répéter encore....

je suis la fonctionnaire à l'origine de ce long débat qui dérive, mon intervention sur ce forum était d'échanger un
avis avec un ou des collègues instructeurs-assermentés, mais Je n'ai rencontré que la suffisance d'un juriste et d'un homme de ...

je rassure le DPLG il peut parfaitement remiser sa ferrari dans son salon, aucun fonctionnaire zélé ne viendra troubler
la quiétude de ce véhicule, la règle du COS a certainement été respectée par ce professionel responsable

l'homme de l'Art pourrait-il développer sa vision de la gestion de l ...

bonjour,

êtes-vous des adeptes de la mise en place "du plateau théorique à l'intérieur des parois" ?
Cependant, aujourd'hui le Calcul de la SHON et de la SHOB est en vigueur, Monsieur l'Architecte doit s'y conformer.

Je tiens à vous rappeler que les instructeurs, contrôleurs, sont missionnés pour ...

2 lignes pour faire la synthèse des trois pages :

plus de contrôle à priori, quels moyens légaux pour effectuer le contrôle à postiori par récolement, éviter de faire l'amalgame entre conformité du permis de construire et infraction pénale visée au L.480 1 et suivants.

question du technicien au ...