Moi je fais comme perpette !!
Dans la feuille explicative que je leur donne avec le cerfa ça dis : vous devez apporter deux photos, 1 justif domicile et votre ancienne carte.
Feuille explicative fournie par la Pref !!!!
9 résultats trouvés
- ven. 26 sept. 2014 10:53
- Forum : Population
- Sujet : Ancienne CNI
- Réponses : 15
- Vues : 3648
- sam. 3 mai 2014 10:57
- Forum : Informatique
- Sujet : e-magnus, au secours !
- Réponses : 4
- Vues : 3282
Re: e-magnus, au secours !
Hello !!
Ca va tu t'en sors avec E-Magnus??
Ca va tu t'en sors avec E-Magnus??
- sam. 3 mai 2014 10:54
- Forum : Administration générale
- Sujet : Erreur de date dans des délibérations
- Réponses : 3
- Vues : 972
Re: Erreur de date dans des délibérations
Vaut peut etre mieux le faire tout de suite
tu seras tranquille et tu n'y penseras plus lol
tu seras tranquille et tu n'y penseras plus lol
- ven. 2 mai 2014 11:30
- Forum : Administration générale
- Sujet : Erreur de date dans des délibérations
- Réponses : 3
- Vues : 972
Re: Erreur de date dans des délibérations
Bonjour,
Ca m'est arrivé aussi. J'ai demandé à la pref, elle m'as dit de la renvoyer corrigée avec la mention "annule et remplace la précédente délibération intitulée...... "
Ca m'est arrivé aussi. J'ai demandé à la pref, elle m'as dit de la renvoyer corrigée avec la mention "annule et remplace la précédente délibération intitulée...... "
- ven. 2 mai 2014 11:22
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Indemnités Maire et adjoints
- Réponses : 2
- Vues : 892
Re: Indemnités Maire et adjoints
Tu t'en es sortie avec les indemnités??
- mer. 26 mai 2010 16:44
- Forum : Population
- Sujet : Naissance d'un enfant sans vie
- Réponses : 6
- Vues : 2803
Re: Naissance d'un enfant sans vie
salut, j'ai fait une formation Etat civil, jte copie la partie ESV !! bonne lecture !! :D 7 L’ACTE D’ENFANT SANS VIE (ESV) Code Civil, notamment l‟article 79-1 Loi n° 93-22 du 08 janvier 1993 modifiant le code civil relative à l'état civil, à la famille et aux droits de l'enfant et instituant le jug...
- mer. 5 mai 2010 15:53
- Forum : Population
- Sujet : dépôt dossier de mariage
- Réponses : 5
- Vues : 1339
Re: dépôt dossier de mariage
Oui, si l'audition n'est pas possible dans votre commune, il faut prendre contact avec le consulat francais de leur pays de residence
- ven. 16 avr. 2010 10:52
- Forum : Population
- Sujet : Dispersion cendre suite à crémation ?
- Réponses : 3
- Vues : 989
Re: Dispersion cendre suite à crémation ?
DE RIEN ....
- mer. 14 avr. 2010 16:09
- Forum : Population
- Sujet : Dispersion cendre suite à crémation ?
- Réponses : 3
- Vues : 989
Re: Dispersion cendre suite à crémation ?
Coucou, J'ai fait recemment une formation et j'ai une page concernant la destination possible des cendres : je te copie l'extrait qui devrait t'interesser !! Si telle est la volonté exprimée par le défunt, soit l'urne est déposée ou inhumée dans une propriété privée, soit les cendres sont dispersées...