Forum de la Fonction Publique Territoriale

C'est un Marché sans Mini et Maxi, dans la mesure ou ce n'est pas un Marché à Bons de Commandes. C'est un Marché classique avec les règles qui ont été définies par la Collectivité pour ses MAPA dans un règlement joint à la Délib qui défini ses règles concernant ses MAPA. Sinon le DCE comprend les ...