Forum de la Fonction Publique Territoriale

oui pas facile la radiation !!!

Merci des infos.

ok, merci de ton aide.

Bonjour, Me voila en pleine procédure de revision. JE compte me servir des courriers retournés des professions de foi des municipales de cette année. Mais j'ai un doute, - Est ce que je peux les radier suite à l'indication " destinataire inconnu à l'adresse" indiqué sur les enveloppes des ...

Mes élus hésitent encore : rester carte communale ou révision de notre POS pour un PLU

Nous sommes commune Littorale ....

Perso, je ne sais pas quoi les conseiller. Demain on a une réunion avec le SCOT, on en sera peut être un peu plus sur les avantages - inconvénients de rester en CC

Bonjour, depuis quelques mois, et depuis ALUR, toutes les communes en POS se questionnent sur le fait de faire une revision du POS !! Hier, le maire m'informe que si on reste en RNU , on peut garder le pastillages des zones ND, que c'est le préfet qui est responsable des autorisations délivrés .... ...

Elle est Française, donc du coup direction NANTES.

Merci beaucoup

Bonjour,

j'ai dernierement marié une jeune femme née au congo.

Pour envoyer la mention de mariage, je dois la faire parvenir au CONGO ou à Nantes ?

MErci

merci

Bonjour,

J'ai un petit doute gros comme moi

Faut il une autorisation pour l'installation d'un logement de chantier lors des travaux de leur résidence ?

Merci pour vos réponses.

Bonjour, Suite à une demande de mutation d'une collègue, je vais sans doute, sauf contre ordre !!!, l'engagement des factures d'investissement et paiement des factures d'investissement. A ce jour je m'occupe occasionnellement du fonctionnement ... Pouvez vous me donner la démarche à suivre ? Je suis...

nous on reste encore au papier, j'envoi mes tableaux par courrier et le tableau des stat par mail ...

faut pas attendre le tableau du 28/02 pour leur envoyer la liste en démat' ???

Car il y a pas les inscriptions d'off pour les européennes ni les dernières radiations ...

Bonjour, Je viens de recevoir un acte de décès d'une commune A. Gros doute sur l'orthographe du nom de famille - Personne Née à la ville B - prise de contact par tel pour avoir confirmation et la ..... j'avais raison, le nom de famille est mal orthographié !!! J'ai essayé de contacter la mairie de d...

moi j'affiche les 3 tableaux.

Bonjour,

Pour ma part, c'est mon logiciel qui se signale que j'ai un fichier INSEE en attente.