Bonjour,
Un notaire me demande d'établir un certificat des carrières. C'est la première fois qu'on me demande ce type de document.
Quelqu'un aurait-il un modèle à me soumettre ?
merci de votre aide.
48 résultats trouvés
- jeu. 10 mars 2016 09:43
- Forum : Urbanisme
- Sujet : CERTIFICAT URBANISME
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- Vues : 884
- jeu. 12 nov. 2015 16:54
- Forum : Administration générale
- Sujet : HONORARIAT
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- Vues : 955
HONORARIAT
Bonjour à tous,
Nous avons un adjoint au maire qui sera mis à l'honneur au mois de décembre. Il est nommé adjoint au maire honoraire.
Je suis à la recherche d'un modèle de courrier d'invitation et également la liste des personnes à inviter dans ce cas précis.
d'avance merci pour votre aide
Nous avons un adjoint au maire qui sera mis à l'honneur au mois de décembre. Il est nommé adjoint au maire honoraire.
Je suis à la recherche d'un modèle de courrier d'invitation et également la liste des personnes à inviter dans ce cas précis.
d'avance merci pour votre aide
- jeu. 19 mars 2015 22:12
- Forum : Finances
- Sujet : BUDGET LOTISSEMENT
- Réponses : 3
- Vues : 2863
Re: BUDGET LOTISSEMENT
Merci Lecat.
Je dois dire que qu avec vos explications je m y retrouve un peu plus.
J aurais une question subsidiaire supprimé
Un grand merci
Je dois dire que qu avec vos explications je m y retrouve un peu plus.
J aurais une question subsidiaire supprimé
Un grand merci
- mer. 18 mars 2015 17:51
- Forum : Finances
- Sujet : BUDGET LOTISSEMENT
- Réponses : 3
- Vues : 2863
BUDGET LOTISSEMENT
Bonjour, Je suis à la recherche d'instructions concernant les écritures de stock pour un budget de lotissement communale. Quelqu'un peut-il me dire où je peux trouver cette information. Sur le site bercy colloc je n'ai rien trouvé. C'est absolument pas logique pour moi, et je n'arrive pas à trouver ...
- lun. 16 févr. 2015 17:36
- Forum : Administration générale
- Sujet : CHASSE COMMUNALE
- Réponses : 0
- Vues : 645
CHASSE COMMUNALE
Bonjour, La location de la chasse touche à sa fin. Je suis à la recherche d'une commune qui a opté pour la location de la chasse par voie d'appel d'offres. Je suis à la recherche d'un modèle de PV relatif à l'analyse des offres. Une âme charitable aurait-elle ce type de document dans ses archives. S...
- jeu. 20 nov. 2014 14:30
- Forum : Administration générale
- Sujet : CHASSE
- Réponses : 1
- Vues : 960
CHASSE
Bonjour à tous, Dans le cadre de la location de la chasse communale nous sommes passés en phase d'appel d'offres. La date de remise des offres est fixée au 15 janvier 2015. J'ai préparé tous les documents nécessaires, je butte sur les critères pour retenir le candidat. Il faut apparemment les mentio...
- mer. 17 sept. 2014 11:57
- Forum : Administration générale
- Sujet : Balayage et nettoyage des trottoirs
- Réponses : 4
- Vues : 1982
Balayage et nettoyage des trottoirs
Bonjour, Le maire a pris un arrêté relatif au balayage et et nettoyage des trottoirs. Les riverains sont tenus d'entretenir devant leur propriété. Dans le cas contraire une mise en demeure est transmis et la commune refacture l'intervention de l'ouvrier communal. Je suis à la recherche d'une délibér...
- lun. 21 juil. 2014 17:30
- Forum : Communication
- Sujet : Cérémonie des nouveaux arrivants
- Réponses : 1
- Vues : 10256
Cérémonie des nouveaux arrivants
Bonjour, Nous sommes une petite commune de 700 habitants et le maire souhaite organiser une cérémonie tous les deux ans pour les nouveaux arrivants. L'un d'entre vous aurait-il un modèle de courrier d'invitation ? quelles sont les documents d'information que vous transmettez aux nouveaux arrivants ?...
- lun. 21 juil. 2014 17:26
- Forum : Informatique
- Sujet : Jvs et magnus
- Réponses : 13
- Vues : 9626
Re: Jvs et magnus
Merci beaucoup à tous pour vos réponses.
Je me rends compte que les avis sont très partagés.
Finalement nous avons opté pour JVS online. Je n'ai pas de bons échos de MAGNUS, surtout niveau Hotline.
Je me rends compte que les avis sont très partagés.
Finalement nous avons opté pour JVS online. Je n'ai pas de bons échos de MAGNUS, surtout niveau Hotline.
- ven. 20 juin 2014 13:50
- Forum : Informatique
- Sujet : Jvs et magnus
- Réponses : 13
- Vues : 9626
Re: Jvs et magnus
Je travaille pour une petite commune de 700 habitants et cette commune a opté pour JVS depuis des années. Je dois dire que le logiciel est très conviviale et la hotline toujours disponible. Les notices sont a télécharger sur leur site, mais très bien faite. La version actuelle que nous avons est HOR...
- ven. 20 juin 2014 13:25
- Forum : Informatique
- Sujet : site internet
- Réponses : 6
- Vues : 3666
Re: site internet
Merci beaucoup Eric et Bidouille pour toutes ces précisions qui nous seront utiles. Je vois venir les choses........les élus mettent en place un site...........très contents de leur décision, mais pas informaticien... et ensuite c'est la secrétaire qui doit se dépatouiller avec..........Personnellem...
- mar. 20 mai 2014 17:47
- Forum : Administration générale
- Sujet : PROTECTION JURIDIQUE ELU
- Réponses : 2
- Vues : 1131
Re: PROTECTION JURIDIQUE ELU
Bon, visiblement peu de collectivités sont concernées.
L'assurance n'est probablement pas primordiale.
L'assurance n'est probablement pas primordiale.
- mar. 13 mai 2014 12:57
- Forum : Administration générale
- Sujet : PROTECTION JURIDIQUE ELU
- Réponses : 2
- Vues : 1131
PROTECTION JURIDIQUE ELU
Bonjour à tous, Nous avons été bombardés de courriers émanant des assurances proposant d'assurer le maire nouvellement élu. Il semblerait que cette assurance lui incombe personnellement et il doit la payer lui même en incluant ou non les autres élus. Qu'en pensez-vous est ce vraiment utile pour lui ...
- mar. 13 mai 2014 12:54
- Forum : Administration générale
- Sujet : Re: conseiller délégué
- Réponses : 4
- Vues : 1348
Re: conseiller délégué
Vu sous cet angle, vous avez sans doute raison.
merci
merci
- jeu. 10 avr. 2014 16:11
- Forum : Informatique
- Sujet : site internet
- Réponses : 6
- Vues : 3666
site internet
Bonjour, Vos communes ont-elles toutes un site internet, si OUI qui met les données à jour dans votre collectivité ? Nous allons probablement mettre en service le site internet de la commune qu'un stagiaire a mis en place. Par contre je me pose la question de la mise à jour. Il a utilisé le langage ...