Bonjour,
Votre question m'intéresse. J'effectue actuellement une mission d'archivage pour les Services techniques d'une commune de 10 000 habitants environ.
Je vais être amenée à traiter les dossiers de travaux de voirie et notamment à les reclasser. Quelle est cette circulaire de 1961 que vous ...
1 résultat trouvé
- lun. 31 juil. 2006 15:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : classement de la voirie communale
- Réponses : 2
- Vues : 2144