Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

j'aimerai connaître les conditions pour annuler une commande chez un fournisseur qui ne livre pas la marchandise
en sachant qu'aucune date de livraison n'a été convenue au préalable

bonjour,

je souhaiterai connaitre la liste exhaustive de vos financeurs pour vos projets d'investissement et pour le fonctionnement courant
voici la mienne, pouvez-vous la compléter ?
connaissez vous un site qui recense toutes les subventions auxquels on peut prétendre

- CONSEIL REGIONAL
- CONSEIL ...

Bonjour à tous et toutes !!!!!!!

La commune souhaite lancer un marché de maitrise d'oeuvre ( elle souhaite trouver un bureau d'étude de voirie), la société aura comme mission de gerer un amenagement de zone d'activité (amenagement eau, cable ...)

Le montant des travaux tournent au environ de 180 ...

Bonjour a tous,

Aprés quelques soucis de connexion, je suis de nouveau là pour une petite question.

Je dois lancer un marché de gravillonage sur l'ensemble de la Commune bien entendu les lieux seront definis au fur est a mesure des besoins.

c'est un mapa a bon de commande pour une duree d'un an ...

Merci pour ces renseignements mais pour le moment le marché est mis de coté !!!!

Désolé pour le non emploi des termes exact en matiere de marché mais je suis novice dans ce domaine j'essaye de faire au plus simple dans quelques années je serais rodée enfin j'espère [-o< [-o< [-o<

Bonjour à tous,

Aujourd'hui j'ai de nombreuses questions à vous posez pour mon marché de travaux de 800 000 euros HT :

- dans l'avis de pub, faut-il indiquer approximativement le montant du marché
- est-il possible de faire un MAPA sans mini ni maxi et sans bon de commande ( le marché sera à prix ...

Bonjour à tous,

Et oui, encore moi une question

Auriez un modele de dg ou dgd pour mon marche de travaux. C'est la premiere fois que je fais un marché de travaux avec un montant aussi importante.

Je suis allée en formation sur "les mapas", j'ai posé des questions pour mon marché sans avoir de ...

Nous sommes une collectivité de 7000 habitants. Notre proche s'élève à 800 milles euros HT. Donc nous sommes dans le cadre d'un MAPA.

Donc je mettrai une annonce sur la plate forme avec les documents a télécharger + une sur le BOAMP.

Marie La Lyonnaise vos messages me font rire à chaque fois ...

Bonjour à tous,

J'ai besoin d'une info sur la dématerilisation. Nous devons lancer un marché de travaux inférieur au seuil 4 845 000E. Nous sommes dans une procedure adaptée.

- Pour la publicité je suis obligé de mettre sur annonce sur notre plate forme et aussi sur le BOAMP ?
- Actuellement nous ...

Encore une petite question :

La date enniversaire est le 19 mai, courant février je vais envoyer une lettre en AR pour les avertir qu'aucune reconduction ne sera faite.

- Est possible de lancer un marché en avril, car les ecoles souhaitent commander avant les vacances scolaires


Merci

Les allocations familiales sont divisées en deux.

Sur internet j'ai regardé un peu les textes de lois et ils parlent de " droit option"... quelqu'un sait a quoi cela correspond ?

Merci

Bonjour à tous,

Une petite question sur le SFT lorsque les parents sont separés depuis plus de 2 ans :

Lorsque les parents sont fonctionnaires, que la garde est alternée pour les enfants ( 1 semaine chez chaque parent ) comment fait-on pour le supplement familial?

Actuellement celui-ci est versé ...

Le marché ne comporte qu'un minmum.
Sur la DM, il est indiqué " que le marché est conclu pour une durée de 1 ans et qu'un renouvellement est possible dans la limite de 3 ans ".

Concernant nos litiges, j'ai rencontré 2 fois les personnes nous avons les choses au point, j'ai envoie plusieurs fois ...

Le marché a un mini de 3188 euros avec les commandes passées depuis mai 2009, ce seuil a largement été dépassé ( environ 33 mille euros ).

C'est un MAPA, et dans le Cahier des Charges voici ce qui était indiqué pour la resiliation :

"EXECUTION DU MARCHE AUX FRAIS ET RISQUES DU TITULAIRE
Il sera ...

Bonjour à tous, meilleurs pour cette année 2010,

Nous sommes en marche ( fourniture scolaire et administrative ) d'une durée d'un an renouvellable 3 fois, la date de notification est le 19 mai. Nous souhaitons resilier avec l'entreprise car les conditions de facturation de livraison et d ...