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par mirella
mar. 4 juil. 2006 13:04
Forum : Urbanisme
Sujet : droit de passage et emprise au sol
Réponses : 1
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droit de passage et emprise au sol

Bonjour,

Nous souhaitons réaliser une extension de notre maison.

Elle se trouve dans une situation enclavée : notre seul accès à la voirie se réalise par un passage sous la maison de notre voisin ; ce passage nous sert aussi de "garage" (très étroit !!)

Voici mes questions :
- à qui appartient ce ...