Forum de la Fonction Publique Territoriale

bonjour désolé de ne pas avoir répondu plus tot, J'ai pourtant lu avec la plus grande attention ton post et merci de ta réponse :D 8) . Malheureuseument ma collectiité à été frileuse et a ralenti son propre travail et le notre en terme d'accords cadre, je le regrette d'autant plus, qu'à ton inverse ...

Bonjour,
Je vous propose que nous partagions nos expériences, sur cet outil (salle bête) que nous offre le CMP :

l'accord cadre

- L'accord cadre dans sa rédaction et sa philosophie
- L'accord cadre et ses marchés subséquents
- L'accord cadre dans ses limites juridiques
- L'accord cadre dans l ...

même avis, c'est casse gueule pour rien d'autant qu'il s'agit d'un MAPA

donc pour conclure,

nous avons opté pour l'émission d'un titre de recettes (concretement : certificat administratif, formulaire minefi, LRAR au titulaire) le tout joint à la facture.

Il apparait que le TP ne les a pas prélevés sur le reglement de la facture en cause mais sur une suivante.

Celà n ...

Tiens c'est amusant cette question... "notre" TP vient de rejetter 2 à 300 de nos factures (marchés à bons de commande) au motif que les bons de commandes n'étaient pas joints.

S'Il semble logique en effet que dans la mesure ou il s'agit d'une piece du marché celle ci soit jointe et détaillée comme ...

600 verres et autant de glacons ...
le week end va etre chaud merci Arno

ce n'est pas exactement pareil chez nous ...
peut etre devrais tu chercher la délib qui fixe les conditions de mise en place des artt sur ta collectivité. Un document a du être adopté en CTP, ou à minima des notes de services doivent prévoir les conditions d'obtention et d'utilisation des artt

sur ...

merci pour cette réponse ... nous décidons dans la journée de l'attitude a adopter comme de la forme choisie (je pense également qu'un certificat + titre est la meilleure solution d'autant qu'il ne s'agit pas d'une pénalité exceptionelle acceptable par l'entreprise mais d'une véritable procédure qui ...

bonsoir,

Le ccap d'un de nos marché à Bon de commande Européen est riche en possibilités de pénalités or nous avons les plus grandes difficultés à travailler avec l'entreprise titulaire. (gros retards et travaux non réalisés) Après de nombreux avertissements et compte tenu des délais utiles pour ...

Dans des cas similaires, nous expédions un erratum (ou complément d'information ) à l'ensemble des entreprises ayant retiré un dossier 10 jours minimum avant la date de cloture des dépots (LRAR ) afin que les candidats ayant déjà remis leurs offres puissent les corriger (je crois que le délai légal ...

dans le cas d'une absorbtion par un autre groupe en cours de marché (références bancaires et adresse inchangées) ou bien faut-il le justifier par un avenant.
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J'ai eu un cas assez proche en 2005 : Sagem s'est divisé et a donné naissance à sagem communication, les rib sont restés inchangés, tout ...

meme avis, j'ai découvert ce forum aujourd'hui. Adepte de forums relatifs à mes loisirs, Je trouve l'initiative trés interessante alors, si vous le permettez, je me joins à vous.