encore un qui s'est trompé de procédure faute de connaitre son projet ?
c'est pas plutot un PCVD qu'il lui fallait ?
3793 résultats trouvés
- mer. 15 mai 2024 22:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis d'Aménager
- Réponses : 4
- Vues : 110
- mer. 15 mai 2024 22:13
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC ou DP (garage attenant)
- Réponses : 19
- Vues : 359
Re: PC ou DP (garage attenant)
Al bundy, allons, c'est une "maison dans le ciel"
https://fr.web.img5.acsta.net/c_310_420 ... 104240.jpg
https://fr.web.img5.acsta.net/c_310_420 ... 104240.jpg
- mer. 15 mai 2024 08:53
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC ou DP (garage attenant)
- Réponses : 19
- Vues : 359
Re: PC ou DP (garage attenant)
tant qu'on ne compte pas dessus pour prolonger le délai d'instruction, pas de problème...
- mar. 14 mai 2024 18:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC ou DP (garage attenant)
- Réponses : 19
- Vues : 359
Re: PC ou DP (garage attenant)
Rien. Dans la pratique toutefois, les pétitionnaires ne mentionnent que rarement ce genre d'information, voire s'emmêlent les pinceaux à travers les différentes définitions, si bien que certains ont utilisé la DP alors que le PC était nécessaire. On ne m'y reprendra plus. Sans compter les appels de...
- mar. 14 mai 2024 15:20
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC ou DP (garage attenant)
- Réponses : 19
- Vues : 359
- lun. 13 mai 2024 19:28
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Vente par anticipation et garanties à fournir.
- Réponses : 2
- Vues : 75
Re: Vente par anticipation et garanties à fournir.
au moment de la demande...
- lun. 13 mai 2024 14:22
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC ou DP (garage attenant)
- Réponses : 19
- Vues : 359
Re: PC ou DP (garage attenant)
parce que le garage forme de la surface de plancher ?
- mar. 7 mai 2024 14:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 925
Re: Deux DP ou un seul PC ?
Arrêt du CE Communauté d'agglomération de GRenoble...
et les nombreuses publications de mon confrère PEDurand
et les nombreuses publications de mon confrère PEDurand
- lun. 6 mai 2024 15:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Avis de l'autorité organisatrice de la mobilité compétente L.423-1 CU
- Réponses : 2
- Vues : 87
Re: Avis de l'autorité organisatrice de la mobilité compétente L.423-1 CU
les AOM sont les anciennes AOTU...
retrouvez la votre !
retrouvez la votre !
- lun. 6 mai 2024 15:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : division foncière
- Réponses : 1
- Vues : 100
Re: division foncière
les bâtiments sont ils destinés à être démolis ?
si oui, on est bien en lotissement; si non, on n'y est pas et la division est libre.
le reste concerne des demandes d'informations non exigibles en DP
si oui, on est bien en lotissement; si non, on n'y est pas et la division est libre.
le reste concerne des demandes d'informations non exigibles en DP
- jeu. 2 mai 2024 10:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PLU: abandon d'espaces reservés
- Réponses : 5
- Vues : 254
Re: PLU: abandon d'espaces reservés
bah... en cas de contentieux, on régularisera en cours d'instance...
- mar. 30 avr. 2024 14:55
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 925
Re: Deux DP ou un seul PC ?
DI-VI-SI-BI-LI-Té !!!
- ven. 26 avr. 2024 22:40
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 925
Re: Deux DP ou un seul PC ?
la demande étant divisible, l'autorisation peut être divisée !
- ven. 26 avr. 2024 15:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 925
Re: Deux DP ou un seul PC ?
on aurait pu aussi envisager une DP pour les deux abris.
- jeu. 25 avr. 2024 17:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : définition d'un logement
- Réponses : 6
- Vues : 383
Re: définition d'un logement
encore une règle parfaitement débile et non vérifiable...