ce serait quoi, sa destination actuelle ?
dépendance ?
3777 résultats trouvés
- mar. 23 avr. 2024 16:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Dépendance
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- mar. 23 avr. 2024 13:02
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
- Vues : 181
Re: Peinture toit terrasse
les UDAP interviennent en périmètre MH et sites...
ce n'est pas le cas ici : laissons leur doctrine de coté...
ce n'est pas le cas ici : laissons leur doctrine de coté...
- mar. 23 avr. 2024 13:01
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Qualité du demandeur
- Réponses : 1
- Vues : 108
Re: Qualité du demandeur
le propriétaire n'est pas le bénéficiaire de l'autorisation, donc non... mais quel intérêt pour lui ?
- lun. 22 avr. 2024 17:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
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Re: Peinture toit terrasse
r421-17 a)...
et si on appelait ça du ravalement ....?
et si on appelait ça du ravalement ....?
- lun. 22 avr. 2024 12:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
- Vues : 181
Re: Peinture toit terrasse
périmètre MH ?
- lun. 22 avr. 2024 12:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC retiré puis accordé
- Réponses : 8
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Re: PC retiré puis accordé
non, car en cas de retrait, l'administration reste saisie de la demande.
- sam. 20 avr. 2024 22:44
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC retiré puis accordé
- Réponses : 8
- Vues : 237
Re: PC retiré puis accordé
pas d'accord...
vous retirez le refus... et si une simple prescription suffit, vous accordez le PC avec prescription...
à défaut, le refus est illégal puisqu'un accord était possible avec prescription
vous retirez le refus... et si une simple prescription suffit, vous accordez le PC avec prescription...
à défaut, le refus est illégal puisqu'un accord était possible avec prescription
- mar. 16 avr. 2024 18:37
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux dossiers en meme temps
- Réponses : 1
- Vues : 161
Re: Deux dossiers en meme temps
on peut déposer autant de dossiers qu'on veut sur un même terrain... le pétitionnaire choisira librement le projet qu'il met en chantier... mais vous pouvez noter dans chaque décision que deux projets concurrents ont été déposés le même jour et que l'attention du pétitionnaire est attirée sur le fai...
- jeu. 11 avr. 2024 09:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Local OM - surface de plancher
- Réponses : 7
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Re: Local OM - surface de plancher
confondez vous règle du PLU et règles de déclenchement du controle administratif préalable, fixées par le code de l'urbanisme et personne d'autre ?
- lun. 8 avr. 2024 17:10
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Local OM - surface de plancher
- Réponses : 7
- Vues : 249
Re: Local OM - surface de plancher
la division d'immeubles n'est pas soumise à autorisation sauf en zone de vendeurs de sommeil... Vous êtes concernée ?
- mar. 26 mars 2024 09:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Local OM - surface de plancher
- Réponses : 7
- Vues : 249
Re: Local OM - surface de plancher
accessoirement, en quoi ce local intervient il dans l'instruction de la division d'un immeuble en plusieurs logements ?
alors qu'il existe ?
alors qu'il existe ?
- lun. 25 mars 2024 20:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DUREE DE VALIDITE DT
- Réponses : 1
- Vues : 142
Re: DUREE DE VALIDITE DT
c'est quoi une DT ?
- jeu. 21 mars 2024 16:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Emprise au sol escalier extérieur
- Réponses : 7
- Vues : 872
Re: Emprise au sol escalier extérieur
CE, 21 février 2018, SCI La Villa Mimosas, req. n° 401043 : distinction entre l'emprise mesurée pour application de la règle de fond et celle encadrant les obligations procédurales
- mer. 20 mars 2024 18:35
- Forum : Urbanisme
- Sujet : installation mât avec deux drapeaux
- Réponses : 6
- Vues : 293
Re: installation mât avec deux drapeaux
en fait, réponse un peu à coté de la plaque.... car la législation de la publicité extérieure, sur les enseignes et pré-enseignes, va prendre le relai bien plus efficacement.
- mer. 20 mars 2024 10:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Approbation de l'AVAP avant approbation du PLU
- Réponses : 2
- Vues : 111
Re: Approbation de l'AVAP avant approbation du PLU
le PC semble définitif.
y a t il eu achèvement ? (R600-3)
y a t il eu achèvement ? (R600-3)