Arrêt du CE Communauté d'agglomération de GRenoble...
et les nombreuses publications de mon confrère PEDurand
3786 résultats trouvés
- mar. 7 mai 2024 14:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 704
- lun. 6 mai 2024 15:33
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Avis de l'autorité organisatrice de la mobilité compétente L.423-1 CU
- Réponses : 2
- Vues : 57
Re: Avis de l'autorité organisatrice de la mobilité compétente L.423-1 CU
les AOM sont les anciennes AOTU...
retrouvez la votre !
retrouvez la votre !
- lun. 6 mai 2024 15:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : division foncière
- Réponses : 1
- Vues : 72
Re: division foncière
les bâtiments sont ils destinés à être démolis ?
si oui, on est bien en lotissement; si non, on n'y est pas et la division est libre.
le reste concerne des demandes d'informations non exigibles en DP
si oui, on est bien en lotissement; si non, on n'y est pas et la division est libre.
le reste concerne des demandes d'informations non exigibles en DP
- jeu. 2 mai 2024 10:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PLU: abandon d'espaces reservés
- Réponses : 5
- Vues : 142
Re: PLU: abandon d'espaces reservés
bah... en cas de contentieux, on régularisera en cours d'instance...
- mar. 30 avr. 2024 14:55
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 704
Re: Deux DP ou un seul PC ?
DI-VI-SI-BI-LI-Té !!!
- ven. 26 avr. 2024 22:40
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 704
Re: Deux DP ou un seul PC ?
la demande étant divisible, l'autorisation peut être divisée !
- ven. 26 avr. 2024 15:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Deux DP ou un seul PC ?
- Réponses : 10
- Vues : 704
Re: Deux DP ou un seul PC ?
on aurait pu aussi envisager une DP pour les deux abris.
- jeu. 25 avr. 2024 17:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : définition d'un logement
- Réponses : 6
- Vues : 270
Re: définition d'un logement
encore une règle parfaitement débile et non vérifiable...
- jeu. 25 avr. 2024 15:46
- Forum : Urbanisme
- Sujet : définition d'un logement
- Réponses : 6
- Vues : 270
Re: définition d'un logement
quel est le but de la question ?
quelle règle d'urbanisme craint il qu'on lui oppose ?
quelle règle d'urbanisme craint il qu'on lui oppose ?
- mar. 23 avr. 2024 16:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Dépendance
- Réponses : 3
- Vues : 463
Re: Dépendance
ce serait quoi, sa destination actuelle ?
dépendance ?
dépendance ?
- mar. 23 avr. 2024 13:02
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
- Vues : 438
Re: Peinture toit terrasse
les UDAP interviennent en périmètre MH et sites...
ce n'est pas le cas ici : laissons leur doctrine de coté...
ce n'est pas le cas ici : laissons leur doctrine de coté...
- mar. 23 avr. 2024 13:01
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Qualité du demandeur
- Réponses : 2
- Vues : 375
Re: Qualité du demandeur
le propriétaire n'est pas le bénéficiaire de l'autorisation, donc non... mais quel intérêt pour lui ?
- lun. 22 avr. 2024 17:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
- Vues : 438
Re: Peinture toit terrasse
r421-17 a)...
et si on appelait ça du ravalement ....?
et si on appelait ça du ravalement ....?
- lun. 22 avr. 2024 12:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Peinture toit terrasse
- Réponses : 8
- Vues : 438
Re: Peinture toit terrasse
périmètre MH ?
- lun. 22 avr. 2024 12:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : PC retiré puis accordé
- Réponses : 8
- Vues : 584
Re: PC retiré puis accordé
non, car en cas de retrait, l'administration reste saisie de la demande.