Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Je m'interroge sur le temps de sieste dans les écoles maternelles.
Fait-il partie du temps scolaire ou périscolaire ?

Notre ATSEM couche les enfants avant l'heure de reprise de l'école (donc sur du temps périscolaire). Ca ne me parait pas normal. Pour moi, le temps de sieste est du temps ...

Bonjour,

Nous passons à la M57 cette année.
Je me pose une question : peut-on continuer à voter le budget par opérations ?

Merci si vous pouvez m'éclairer.

Je vous souhaite une belle année.

Merci beaucoup.

Et du coup, que mettez-vous au 60633 ?

Bien cordialement.

Bonjour,

Que mettez-vous au 60628 ? Je l'utilise très peu et je m'interroge.

Et sur quel compte mettez vous le gravier et le sable utilisés par les services techniques pour des travaux ? Je le mets au 60633.Cela vous parait il correct ?

Et dernière question : que mettez-vous au 60631 ? Perso je n ...

Bonjour,

Pourriez-vous m'indiquer les étapes de la procédure d'attribution d'un marché en procédure adaptée ?

Dites-moi si je me trompe dans l'ordre des choses :
1 - ouverture des plis et rapport d'analyse des offres
2- délibération pour attribuer le marché et autoriser le maire à le signer (il n ...

Bonjour,

Connaissez-vous la réglementation en matière de grève pour les services périscolaires (garderie et cantine) ?
Il me semblait que dans les petites collectivités les agents n'avaient pas de délai à respecter pour prévenir leur employeur.
Mon CDG m'indique que les agents des services ...

Merci pour vos réponses.

Bonjour,

J'ai un doute sur la circulaire.
Il est indiqué qu'il faut consigner le changement de nom au registre d'état civil. Il y a un modèle en fin de circulaire.
Mais concrètement, cette consignation est-elle un acte d'état civil à imprimer sur les feuillets du registre d'état civil ? Ou une ...

Bonjour,

Quelles sont les règles en matière d'utilisation des locaux scolaires (école primaire) ? Quels sont les pouvoirs des directeurs d'école et ceux de la mairie ?

Les enseignantes peuvent-elles décider d'installer les classes comme bon leur semble à l'intérieur des locaux scolaires ?
Par ...

Bonjour,

Merci pour ces précisions.
Il me semblait bien qu'il fallait les envoyer à France Domaine. Mais j'avais un doute et ne trouvais aucun texte à ce sujet.
J'ai changé de collectivité et les habitudes ne sont pas les mêmes ici. Le Maire ayant délégation du Conseil, à chaque DIA reçue, une ...

OK.
Merci beaucoup pour ces précisions.

Bonne fin de journée.

Bonjour,

Comment traitez-vous les DIA ?
Je me pose des questions...

Le Conseil a délégué le pouvoir d'exercer le droit de préemption au Maire. Nous prenons donc des "décisions" par lesquelles le maire en général renonce au droit de préemption.
Mais faut-il envoyer ces décisions au contrôle de ...

Bonjour,

Comment cela se passe dans vos écoles ?

Qui nettoie les petits accidents des enfants qui surviennent dans la journée ?
Les ATSEM le font en maternelle. Cela fait partie de leurs fonctions.
Mais est-ce qu'elles interviennent quand il s'agit d'enfants du CP au CM2 ? Est-ce que ce sont les ...

Merci pour vos réponses.
Espérons que nous trouvions un terrain d'entente. Après tout, le but est de travailler tous ensemble.

Le ménage est prévu pour être terminé le 25 août. Ca laisse une semaine aux enseignantes pour prendre possession des lieux avant la rentrée.
Et nous sommes bien sur toujours ouverts à la discussion.
Nous avons justement donné d'autres directives aux agents suite aux observations des enseignantes et ...