Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci pour ces explications très claires.
Bonne journée.

Bonjour Le BP prévoit que le chapitre 041 soit équilibré en dépenses et recettes. Par contre, dans le réalisé, les recettes peuvent elles être supérieures? Je m'explique, j'ai fait une annulation de mandat sur exercice antérieur qui n'avait pas été prévue cette année. Cela me donne donc une recette ...

Merci
Donc, on attend les posts du forum...
A bientôt!

Bonjour
Merci pour la réponse.
MD

Bonjour
Une option est demandée dans le DQE pour un MAPA;
Un candidat n'a pas répondu à cette option et rien n'était précisé dans le RC sur l'option.
Que dois-je faire: offre irrégulière ou bien régul en négociation??
Merci pour la réponse.

Bonjour
Nous avons un appel d'offres restreint.
Quelqu'un peut-il me dire quand intervient la CAO.
Depuis le dernier décret, apparemment elle n'intervient pas pour l'ouverture des candidatures.
Donc quelles sont vos procédures dans vos collectivités??
Merci pour la réponse.

Merci pour la réponse.
C'est bien ce que je pensais.
Bonne journée.

Bonjour Pour les membres à voix consultative, AMO, personnel qualifié de la Mairie, Trésorier et DDCRF, le Maire doit-il faire un arrêté ou autre formalisme pour nommer ces personnes qui seront invitées? Article l’article L1411-5 du CGCT ne dit rien à ce sujet. Il s'agit d'un appel d'offres restrein...

Merci pour la réponse.
Bonne fin de journée.

Bonjour

Je souhaiterais savoir sous quelle fonction vous enregistrez les frais de personnel et la maintenance du matériel quand il s'agit des services techniques: 020 ou 823 (dans le cas de l'entretien des espaces verts).
Merci pour la réponse.

Bonjour Des travaux sur réseaux secs (ERDF et TELECOM) ont été effectués par la commune. Ils ne sont pas éligibles au FCTVA car il s'agit d'une activité soumise à TVA. Donc, si j'ai bien compris, il faut faire une convention avec ERDF et TELECOM, afin qu'ils puissent prendre en compte cette TVA payé...

Bonjour

Merci pour la réponse.
Il 'agit d'un appel d'offres.
Donc la négo, pas possible, et la rectification en AO n'est-elle pas risquée, sachant que le prix ne figure pas dans le BPU et par conséquent dans le DQE.
Merci pour la réponse.
Cordialement.

Bonjour

Un BPU incomplet car certaines prestations ne sont pas renseignées entraine t'il une offre irrégulière?
Et si c'est le cas, on arrête l'analyse donc au stade du BPU sans regarder le mémoire?
Merci pour la réponse.

Merci pour la réponse Celca.
A bientôt

Bonjour Lors de la passation d'un MAPA, quelques prix du BPU n'ont pas été bien compris par les candidats, et donc certains parraissent un peu haut et d'autres bas. En effet, certains ont du intégrer dans certains prix des prestations qui ne leur étaient pas demandées. Outre le fait qu'on puisse dem...