5 résultats trouvés

par lilie22
mar. 10 févr. 2009 18:27
Forum : Population
Sujet : radiation décès liste électorale
Réponses : 1
Vues : 1173

radiation décès liste électorale

Bonjour,

Je voudrai savoir si je peux radier les personnes décédées sur ma liste électorale sans l'avis de la commission.
Merci
par lilie22
ven. 30 janv. 2009 17:30
Forum : Population
Sujet : Extrait acte de décès
Réponses : 5
Vues : 5088

Extrait acte de décès

Bonjour
Quelle est la différence entre un extrait d'acte de décès et un acte de décès
par lilie22
ven. 30 janv. 2009 04:11
Forum : Population
Sujet : Erreur impression acte état civil
Réponses : 10
Vues : 14405

Re: Erreur impression acte état civil

Bonsoir, J'explique mieux la situation j'avais une 1er acte de l'année(transcription) sur le recto de la page ensuite j'ai réimprimé dessus mon 2e acte. Il me reste le recto de la page vierge dois je aussi le barrer et passer à la page suivante? Qu'est ce que les déclarants? Doit-on appeler le tribu...
par lilie22
jeu. 29 janv. 2009 14:15
Forum : Population
Sujet : ACTE DE RECONNAISSANCE
Réponses : 3
Vues : 1470

ACTE DE RECONNAISSANCE

Pour un acte de reconnaissance doit on demander des documents aux parents avant d'établir l'acte.
par lilie22
jeu. 29 janv. 2009 14:13
Forum : Population
Sujet : Erreur impression acte état civil
Réponses : 10
Vues : 14405

Re: Erreur impression acte état civil

J' ai eu un problème d'impression ce matin. Mon acte s'est imprimé sur l'acte précédent. Je débute à l'état civil et je voudrais savoir les démarches à faire car mes 2 actes sont à réimprimer sur le registre