107 résultats trouvés

par msellece
mar. 10 nov. 2020 16:18
Forum : Population
Sujet : Recensement des jeunes
Réponses : 2
Vues : 708

Re: Recensement des jeunes

Merci citronade
par msellece
mar. 10 nov. 2020 12:17
Forum : Population
Sujet : Recensement des jeunes
Réponses : 2
Vues : 708

Recensement des jeunes

Bonjour,
Je dois remplacer ma collègue pour effectuer le recensement des jeunes.
Le seul document qu'elle me donne est le memento recensement à l'usage des mairie qui date de 2014.

Auriez vous une version un peu plus récente de ce document?

Merci d'avance,
Cordialement
par msellece
mar. 16 juin 2020 14:24
Forum : Urbanisme
Sujet : Pose d'une clôture
Réponses : 4
Vues : 1145

Re: Pose d'une clôture

La clôture ferait le tour de la maison.
j'avais un doute sur le fait que ce soit de l'emprise au sol.
par msellece
mar. 16 juin 2020 11:30
Forum : Urbanisme
Sujet : Pose d'une clôture
Réponses : 4
Vues : 1145

Pose d'une clôture

Bonjour, Ma question est tout bête mais je suis prise d'un doute. Un pétitionnaire dépose une DP pour une clôture avec un portail. Est-ce que les clôture sont considéré comme de la surface taxable? Je pose cette question car la personne à oublié de compléter la déclaration des éléments nécessaire au...
par msellece
jeu. 4 juin 2020 14:18
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3080

Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

Bonjour,
Je suis du Jura.

Cordialement
par msellece
lun. 25 mai 2020 15:07
Forum : Urbanisme
Sujet : aide pour remplir une DP
Réponses : 5
Vues : 1299

Re: aide pour remplir une DP

Ah et bien autant pour moi, désolé pour mon info erronée et merci pour cette précision.

Cordialement
par msellece
ven. 22 mai 2020 14:23
Forum : Urbanisme
Sujet : aide pour remplir une DP
Réponses : 5
Vues : 1299

Re: aide pour remplir une DP

Bonjour, Pour ma part, sil il n'y a pas de création de surface et que par chance le pétitionnaire à indiqué une adresse mail, je lui renvois cette partie en lui demandant de mettre "0",de signer la dernière page et de me retourner le tout par mail. Sa fait gagner du temps et de plus je ne ...
par msellece
mer. 20 mai 2020 11:30
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3080

Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

Bonjour Pistache,
Désolé d'avoir tardé à répondre.
Oui j'ai reçu les directives le 10 mai, pour un tirage qui doit être fait avant le 30 juin.
par msellece
mar. 12 mai 2020 17:19
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3080

Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

C est deja fait mais elle n avait pas de reponse a donne.
par msellece
mar. 12 mai 2020 15:49
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3080

TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

Bonjour, Je dois procéder au tirage au sort des jury d'assises le 22 mai 2020, cette séance est normalement publique. Au vu de la situation actuelle (nous sommes toujours en zone rouge) Savez-vous si nous pouvons le faire à huis clos? et si oui avez vous un texte de référence. Merci à vous et à bien...
par msellece
jeu. 9 avr. 2020 15:16
Forum : Urbanisme
Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
Réponses : 77
Vues : 14398

Re: Coronavirus COVID-19 et délais

Bonjour à vous,
merci pour votre explication et votre lien, je vais allez y faire un petit tour.

Cordialement
par msellece
jeu. 9 avr. 2020 14:57
Forum : Urbanisme
Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
Réponses : 77
Vues : 14398

Re: Coronavirus COVID-19 et délais

Bonjour, J'avoue être complètement perdue avec cette histoire de délais. La plupart de mes dossiers sont concerné par L'ABF, en tant normal je fais un courrier de modification de délais qui dit que le délais est repoussé d'1 mois (dans le cas d'une DP par exemple), A ce jour, les gens continuent à d...
par msellece
jeu. 2 avr. 2020 23:48
Forum : Urbanisme
Sujet : Modification des formulaires CERFA
Réponses : 4
Vues : 1621

Re: Modification des formulaires CERFA

Bonjour,
Merci pour l info qui était, effectivement, passé inaperçu.
Bon courage à tout le monde pendant cette période de confinement.
par msellece
mer. 19 févr. 2020 10:34
Forum : Population
Sujet : EIREL
Réponses : 4
Vues : 1326

Re: EIREL

Bonjour,
de quelle calculette parlez vous? il ne me semble pas que ma pref m'est envoyé ce type de document.

Cordialement
par msellece
mar. 31 déc. 2019 08:52
Forum : Population
Sujet : changement adresse liste électorale
Réponses : 1
Vues : 732

Re: changement adresse liste électorale

Bonjour,
Lorsqu'il n'y a pas de changement de bureau je fais la modification sur logiciel mais ne refais pas de carte.
Chez nous, la carte électorale n'est pas obligatoire donc je ne refais pas exprès des cartes juste pour un changement d'adresse.

Cordialement