107 résultats trouvés
- mar. 10 nov. 2020 16:18
- Forum : Population
- Sujet : Recensement des jeunes
- Réponses : 2
- Vues : 708
Re: Recensement des jeunes
Merci citronade
- mar. 10 nov. 2020 12:17
- Forum : Population
- Sujet : Recensement des jeunes
- Réponses : 2
- Vues : 708
Recensement des jeunes
Bonjour,
Je dois remplacer ma collègue pour effectuer le recensement des jeunes.
Le seul document qu'elle me donne est le memento recensement à l'usage des mairie qui date de 2014.
Auriez vous une version un peu plus récente de ce document?
Merci d'avance,
Cordialement
Je dois remplacer ma collègue pour effectuer le recensement des jeunes.
Le seul document qu'elle me donne est le memento recensement à l'usage des mairie qui date de 2014.
Auriez vous une version un peu plus récente de ce document?
Merci d'avance,
Cordialement
- mar. 16 juin 2020 14:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Pose d'une clôture
- Réponses : 4
- Vues : 1145
Re: Pose d'une clôture
La clôture ferait le tour de la maison.
j'avais un doute sur le fait que ce soit de l'emprise au sol.
j'avais un doute sur le fait que ce soit de l'emprise au sol.
- mar. 16 juin 2020 11:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Pose d'une clôture
- Réponses : 4
- Vues : 1145
Pose d'une clôture
Bonjour, Ma question est tout bête mais je suis prise d'un doute. Un pétitionnaire dépose une DP pour une clôture avec un portail. Est-ce que les clôture sont considéré comme de la surface taxable? Je pose cette question car la personne à oublié de compléter la déclaration des éléments nécessaire au...
- jeu. 4 juin 2020 14:18
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3085
Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Bonjour,
Je suis du Jura.
Cordialement
Je suis du Jura.
Cordialement
- lun. 25 mai 2020 15:07
- Forum : Urbanisme
- Sujet : aide pour remplir une DP
- Réponses : 5
- Vues : 1307
Re: aide pour remplir une DP
Ah et bien autant pour moi, désolé pour mon info erronée et merci pour cette précision.
Cordialement
Cordialement
- ven. 22 mai 2020 14:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : aide pour remplir une DP
- Réponses : 5
- Vues : 1307
Re: aide pour remplir une DP
Bonjour, Pour ma part, sil il n'y a pas de création de surface et que par chance le pétitionnaire à indiqué une adresse mail, je lui renvois cette partie en lui demandant de mettre "0",de signer la dernière page et de me retourner le tout par mail. Sa fait gagner du temps et de plus je ne ...
- mer. 20 mai 2020 11:30
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3085
Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Bonjour Pistache,
Désolé d'avoir tardé à répondre.
Oui j'ai reçu les directives le 10 mai, pour un tirage qui doit être fait avant le 30 juin.
Désolé d'avoir tardé à répondre.
Oui j'ai reçu les directives le 10 mai, pour un tirage qui doit être fait avant le 30 juin.
- mar. 12 mai 2020 17:19
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3085
Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
C est deja fait mais elle n avait pas de reponse a donne.
- mar. 12 mai 2020 15:49
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3085
TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Bonjour, Je dois procéder au tirage au sort des jury d'assises le 22 mai 2020, cette séance est normalement publique. Au vu de la situation actuelle (nous sommes toujours en zone rouge) Savez-vous si nous pouvons le faire à huis clos? et si oui avez vous un texte de référence. Merci à vous et à bien...
- jeu. 9 avr. 2020 15:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
- Réponses : 77
- Vues : 14437
Re: Coronavirus COVID-19 et délais
Bonjour à vous,
merci pour votre explication et votre lien, je vais allez y faire un petit tour.
Cordialement
merci pour votre explication et votre lien, je vais allez y faire un petit tour.
Cordialement
- jeu. 9 avr. 2020 14:57
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Coronavirus COVID-19 et délais
- Réponses : 77
- Vues : 14437
Re: Coronavirus COVID-19 et délais
Bonjour, J'avoue être complètement perdue avec cette histoire de délais. La plupart de mes dossiers sont concerné par L'ABF, en tant normal je fais un courrier de modification de délais qui dit que le délais est repoussé d'1 mois (dans le cas d'une DP par exemple), A ce jour, les gens continuent à d...
- jeu. 2 avr. 2020 23:48
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Modification des formulaires CERFA
- Réponses : 4
- Vues : 1627
Re: Modification des formulaires CERFA
Bonjour,
Merci pour l info qui était, effectivement, passé inaperçu.
Bon courage à tout le monde pendant cette période de confinement.
Merci pour l info qui était, effectivement, passé inaperçu.
Bon courage à tout le monde pendant cette période de confinement.
- mer. 19 févr. 2020 10:34
- Forum : Population
- Sujet : EIREL
- Réponses : 4
- Vues : 1326
Re: EIREL
Bonjour,
de quelle calculette parlez vous? il ne me semble pas que ma pref m'est envoyé ce type de document.
Cordialement
de quelle calculette parlez vous? il ne me semble pas que ma pref m'est envoyé ce type de document.
Cordialement
- mar. 31 déc. 2019 08:52
- Forum : Population
- Sujet : changement adresse liste électorale
- Réponses : 1
- Vues : 732
Re: changement adresse liste électorale
Bonjour,
Lorsqu'il n'y a pas de changement de bureau je fais la modification sur logiciel mais ne refais pas de carte.
Chez nous, la carte électorale n'est pas obligatoire donc je ne refais pas exprès des cartes juste pour un changement d'adresse.
Cordialement
Lorsqu'il n'y a pas de changement de bureau je fais la modification sur logiciel mais ne refais pas de carte.
Chez nous, la carte électorale n'est pas obligatoire donc je ne refais pas exprès des cartes juste pour un changement d'adresse.
Cordialement