Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour à vous tous,

Existe t'il une définition ainsi qu'une liste des annexes à la construction ?
Si oui est-ce que quelqu'un pourrait éclairer mes lumières à ce sujet.
D'avance je vous en remercie

Bonjour

Je viens de réussir l'examen pro de rédacteur chef. je suis actuellement rédacteur principal. Je voudrais savoir si le maire peut me nommer de suite (avancement de grade ) ou si il faut au préalable être inscrit sur 1 liste d'aptitude?
Merci pour vos réponses

Bonjour à tous (toutes),

Ma collectivité souhaite préempter un bien foncier mis à la vente.
Est-ce que quel pourrait m'aiguiller sur le cheminement de la procédure de préemption.
Merci d'avance pour vos réponses
Cordialement,

Chez nous c'est encore + simple, si j'utilise mon véhicule personnel c'est à ma charge, aucun remboursement ni aucune récupération d'heures de trajet. Je n'ai qu'à utiliser le véhicule des services techniques (à savoir 1 camion plateau) :lol: c'est génial pour aller rejoindre mes collègues de ...

Bonjour,
Je ne sais pas qui a tort ou raison , mais dans notre collectivité, les heures supplémentaires sont récupérées comme dans votre cas, à savoir 1 h effectuée = 1 heure récupérée peu importe si c'est tard le soir ou le dimanche....
Je pense que ce n'est pas juste mais cela fait 10 ans que pour ...

Justement à ce propos M. Emmanuel Wormser, pourriez-vous nous communiquer la procédure d'intégration d'un bien vacant et sans maître dans le patrimoine communal car je ne la connais pas et je suis confrontée à ce cas bien précis.
Bien cordialement,

Bonjour,
Juste un petit passage avant un départ en congès :D
Je ne pense pas me tromper (si tel est le cas M. Emmanuel Wormser me reprendra). Tout changement de destination d'un local, toute transformation de SHOB en SHON sont soumis à autorisation d'urbanisme.
Après, tout dépend de la superficie ...

Voici + d'infos sur la réglementation des piscines :

- Concernant les piscines non couvertes ou dont la couverture à - de 1,80m de haut : pas de formalité au titre de l'urba si bassin inf ou = à 10m2, si bassin sup à 10m2 et inf ou = à 100m2 alors DP, si bassin sup à 100m2 alors PC

- Concernant ...

Toute construction de + de 2m2 de SHOB est sujette à autorisation d'urbanisme. ( inf à 2m2 : pas de formalité d'urba. sup à 2m2 et inf ou égale à 20 m2 = DP et sup à 2m2 = PC)
Si j'ai bien compris, il s'agirait d'une construction exterieure et non de la pose d'un jacuzzi à l'interieur (aménagement ...

Oui,
visible sur les cdg également

Merci Marie,
On attend tous je suis sure avec impatience de pouvoir vous lire .
Cordialement

message reçu.
Soleil, mais pas de mistral pour nous, eau anisée et rosé font parti de notre monde et en plus y a la pétanque , donc la vie est belle..................

Allez va, d'accord pour le verre dû, mais d'après vos propos échangés avec un autre forumiste, le thé n'étant pas votre tasse, peut-être aromatisé à l'anis le verre d'eau!!!!!!!!!!
bonne journée à vous

J'en passe un début septembre, une première pour moi, peut-être auriez vous un petit tuyau à me donner pour parfaire ma présentation, m^me un gros tuyau si possible car je n'ai aucune idée de comment me présenter.
D'avance merci à ceux (celles) qui pourront m'aider

ok oups je les ais zapés. 1 point pour vous.
Mea culpa
Mais bon allez expliquer ça aux gens, déjà que le reste est compliqué, alors vous m'avez comprise si on rentre dans les détails on y est encore demain.