Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, J'ai un agent contractuel technique qui a fait une visite médicale : décléré apte mais ne peut pas monter sur échelle, échafaudage, utilser des "machines dangereuses", conduire un véhicule automobile. Que faire ? A moins de mettre un terme à son contrat, y a t il une solution ? Me...

Bonjour,
Je suis à la recherche de fournisseurs de logiciels pour la gestion d'une commune de moins de 1000 habitants urgemment.
Merci de me donner les coordonnées pour prise de contact.
Cdlt

Bjr, un propriétaire a décidé de vendre 5 parcelles non viabilisées. Deux d'entre elles font l'objet d'un dépôt de PC. Le SDIS émet un avis défavorable au regard de la défense incendie en raison d'un débit inférieur à 60m3/heure. La ddtm m'informe que les pc doivent être refusés. Quelle solution en ...

Bonjour, Mon résultat de clôture est déficitaire de 2000€ en investissement et excédentaire en fonctionnement de 100000€. Or j'ai des Restes à réaliser en recettes d'investissements (Subventions non versées ) pour 10000€. Comment dois je présenter les choses ? Reporter le déficit d'investissement ca...

Bonjour,

Comment renseigné les informations de ratios, de potentiel fiscal et financier de la maquette du BP2014 ?
Merci d'avance et bon week end de pâques

Bonjour,

La DGFIP demande un exemplaire exécutoire de la délibération constatant l'élection du maire. C'est tout nouveau mais pas de support vierge. Le PV de l'élection ne suffisant pas. Quelqu'un aurait il ce document ?
Merci d'avance.

Bonjour, Nous avons un excédent en section d'investissement reporté chaque année résultant à l'origine de la vente de terrain. Nous voudrions le transférer exceptionnellement au budget de la mairie car le ccas trop petit ne traite principalement que le colis de aînés. Nous sommes bloqués sur ce suje...

Bonjour, La TP me demande de prendre une DM concernant des opé d'investissement sur le BP2010 imputées sur le 2135 à réaffecter sur le 21312 par le biais du chapitre 041 en émettant un titre et un mandat. On doit prévoir des crédits au BP par DM ? Concrètement quelle incidence sur mon BP2013 ? Merci...

Bonjour, Suite à la dissolution d'une asso de remembrement, la TP a intégrer une somme en plus et en moins entre le résultat de l'exercice 2012 et le résultat de clôture. On me dit de diminuer d'autant le résultat de clôture 2011sur l'investissement et sur le fonctionnement mais le budget est bien s...

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses.
Cdlt

Bonjour,

Je recherche un livre référence sur la comptabilité M14 explicite et pédagogique.
Quel manuel me conseillez vous ?
Merci pour vos réponses.

Bonsoir,

Merci pour l'astuce
Cdlt

Bonjour,

Qui utilise solucompta pour la gestion M14 d'une commune ?

En vous remerciant

Bonsoir,

Non pas de montant prévisionnel ni négociation de prévu.

Cordialement

Bonjour, Nous avons reçu des offres pour des travaux dépassant 10k€. L'offre la plus économique est de 700€ au dessus du prévisionnel budgétaire pour cette opération. Que me conseillez-vous sachant que nous avons des dépenses imprévues au BP, faut-il déclarer la mapa infructueuse ? Merci pour votre ...