Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour

juste une petite question au sujet des blocs talus. Faut il une autorisation pour la pose de blocs talus comme soutènement sur une hauteur d'environ 30 à 40 cm?

Merci de votre aide

Merci pour votre aide!
donc si j'ai bien compris je dois déduire de son traitement brut le montant des ij qu'elle perçoit directement et faire un bulletin de salaire avec ce qui reste plus le supplément familial?

Bonjour

Voilà je rencontre un soucis avec un agent non titulaire. Elle a intégré notre collectivité en janvier 2008 à raison de 13h30 hebdomadaires. Elle est en congé maternité depuis le 23/09/2012 jusqu'au 31/01/2013.
Les élus n'ont pas voulu demander la subrogation. Alors pour le mois d'octobre c ...

d'accord, mais le soucis c'est qu'on connait trés peu les parents du marié qui habitent sur la commune. Lui nous ne l'avons jamais vu, ils ne parlent pas un mot de français donc je me pose beaucoup de question sur l'organisation de tout cela. En plus ils ne résideront sur la commune que quelques ...

ok, merci pour ton aide.

bonjour,
voilà un acte de concession a été rédigé et a priori nous avons commis une erreur suite à un malentendu sur les personnes désignées comme pouvant être inhumées dans la sépulture.
Le concessionnaire nous demande de rectifier et de mettre la concession de collective à familiale.
Puis je le ...

Bonjour

voilà je rencontre aujourd'hui une difficulté, donc j'ai besoin d'aide.
Un anglaise, propriétaire d'une maison sur notre commune, est venue me demander si son fils et sa compagne domiciliés en angleterre pouvait venir se marier chez nous .

Je ne sais pas du tout si c'est possible et si oui ...

Merci pour la réponse.

Bonjour à tous,

voilà je suis confrontée à une première naissance sur ma commune. J' ai un soucis pour l'établissement du livret de famille.
En effet, le père est français et né en France seulement la mère est née en Belgique. Comment faire remplir le livret ? Dois je envoyer celui- ci en belgique ...

bonjour, je suis nouvelle alors j'expérimente un peu le forum. J'ai une question sur l'acte de notoriété. Après avoir fait la mention sur l'acte de décès, doit on l'envoyer au greffe?