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par Coccy
lun. 18 mars 2013 10:04
Forum : Urbanisme
Sujet : PC modificatif et RT 12
Réponses : 2
Vues : 1266

Re: PC modificatif et RT 12

Bonjour,

En premier lieu, est-ce que les modifications souhaitées entrent bien dans le champ du PCmodificatif??
quels éléments sont modifiés??
par Coccy
jeu. 4 juin 2009 11:20
Forum : Urbanisme
Sujet : division terrain bati : question
Réponses : 16
Vues : 6412

Re: division terrain bati : question

oui, vaste débat en effet! il semblerait que certains souhaitent remettre au goût du jour l'ancien CU L111-5!..........pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué :?
par Coccy
mer. 3 juin 2009 14:19
Forum : Urbanisme
Sujet : division terrain bati : question
Réponses : 16
Vues : 6412

Re: division terrain bati : question

dans ce cas, pas besoin d'aller voir la mairie! vous négociez avec le vendeur via un notaire et c'est tout! :wink:
par Coccy
mer. 3 juin 2009 14:17
Forum : Urbanisme
Sujet : extension de réseaux et voie privée
Réponses : 57
Vues : 15673

Re: extension de réseaux et voie privée

lachieuse a écrit :
Ah au fait, j'ai pas compris la réponse de coccy :-ss

je confirmais la réponse de Blackmamba, tout simplement! :)

et je re-confirme, si les réseaux doivent passer sur le privé! :P
par Coccy
ven. 29 mai 2009 17:09
Forum : Urbanisme
Sujet : PUP ou Projet Urbain Partenarial
Réponses : 12
Vues : 3538

Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial

par Coccy
ven. 29 mai 2009 16:57
Forum : Urbanisme
Sujet : Défrichement au TA
Réponses : 5
Vues : 1964

Re: Défrichement au TA

je crois que cette obligation s'impose à toutes formes d'autorisations... urba, voirie, marchés publics..... :wink:
par Coccy
jeu. 28 mai 2009 16:13
Forum : Urbanisme
Sujet : PUP ou Projet Urbain Partenarial
Réponses : 12
Vues : 3538

Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial

c'est pourtant en direct live du ministère que sort l'info, et elle date d'avant-hier!!
simplement pour compléter la partie réglementaire du CU sur la question.... :wink:

à mon avis, c'est ce que tout le monde attend pour rédiger les conventions :?
par Coccy
jeu. 28 mai 2009 12:03
Forum : Urbanisme
Sujet : PUP ou Projet Urbain Partenarial
Réponses : 12
Vues : 3538

Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial

un décret devrait sortir incéssament sous peu, de source du ministère..... :roll:
par Coccy
jeu. 28 mai 2009 11:56
Forum : Urbanisme
Sujet : "souplesse reglementaire"
Réponses : 8
Vues : 2332

Re: "souplesse reglementaire"

St Grenelle 2.................. priez pour nous!!! [-o<
j'ai assisté à une conférence cette semaine avec l'adjoint de M. Baffert (celui-ci n'ayant pu se déplacer) qui nous assommés de Grenelle 2 à toutes (ou presque) les questions posées.... :evil:
par Coccy
jeu. 28 mai 2009 11:50
Forum : Commande publique
Sujet : connaître le montant d'un appel d'offres
Réponses : 5
Vues : 1880

Re: connaître le montant d'un appel d'offres

La société sélectionnée par la commune se doit d'informer la mairie des sous-traitants employés et du montant sous-traité (normalement cela est indiqué au CCAP). Cela fait surtout l'objet de la rédaction d'un acte de sous-traitance (DC13) que le titulaire doit remettre à la mairie pour visa et noti...
par Coccy
lun. 27 avr. 2009 09:40
Forum : Vos forums
Sujet : Compteur
Réponses : 99
Vues : 110589

Re: Compteur

webmestre a écrit :Bienvenue à charlizou, 4000ème membre du forum /iIi\.


CHAMPAGNE !! :wink: =D>
par Coccy
jeu. 23 avr. 2009 15:21
Forum : Urbanisme
Sujet : Changement de destination et COS - quelle est la règle?
Réponses : 8
Vues : 3710

Re: Changement de destination et COS - quelle est la règle?

La Fontaine avait raison: rien ne sert de courir..... :wink:
par Coccy
lun. 20 avr. 2009 09:56
Forum : Urbanisme
Sujet : Changement de destination et COS - quelle est la règle?
Réponses : 8
Vues : 3710

Re: Changement de destination et COS - quelle est la règle?

oui, bien évidemment! :oops:
je n'avais considéré le problème que sous l'angle du COS, dans le cas d'un bâtiment existant avec une SHON déjà supérieure à celle autorisée
par Coccy
jeu. 16 avr. 2009 14:46
Forum : Urbanisme
Sujet : Changement de destination et COS - quelle est la règle?
Réponses : 8
Vues : 3710

Re: Changement de destination et COS - quelle est la règle?

???? j'avoue ne pas connaître cette JP qui me laisse .... sans voix!! :shock:
je ne l'ai donc jamais appliquée... et mon CL n'a jamais réagi! ouf!