18 résultats trouvés
- mer. 6 juil. 2005 22:38
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : régime indemnitaire aux C.E.C ?
- Réponses : 2
- Vues : 2007
- mar. 31 mai 2005 21:57
- Forum : Commande publique
- Sujet : prêt et marchés publics
- Réponses : 3
- Vues : 3095
- lun. 23 mai 2005 17:58
- Forum : Commande publique
- Sujet : maitrise d'oeuvre + étude
- Réponses : 1
- Vues : 2240
- lun. 23 mai 2005 17:53
- Forum : Vos forums
- Sujet : Comment avez-vous connu forumterritorial.org ?
- Réponses : 77
- Vues : 97860
- lun. 23 mai 2005 17:47
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marchés sans formalité
- Réponses : 3
- Vues : 3582
A défaut de disposer d'un guide de procédure à proposer :? , voici un inconvénient qu'il faut avoir à l'esprit et qu'il est peut-être utile de rappeler. A savoir, qu'un guide interne ne permet plus aucune souplesse en fonction des marchés à passer. Par exemple, pour un même montant il y aura des cas...
- lun. 23 mai 2005 17:30
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA - Infructuosité
- Réponses : 1
- Vues : 2524
Je dirais qu'en principe il n'y a pas moyen de négocier si ce n'était pas prévu dès le départ. :-k Par contre, rien n'empêche d'accepter l'offre la mieux disante même si c'est au dessus de l'estimation. Une nouvelle consultation est possible également selon la même procédure employée. Pour toute que...
- lun. 23 mai 2005 17:11
- Forum : ... Divers
- Sujet : acquisition par acte administratif
- Réponses : 4
- Vues : 2896
- jeu. 12 mai 2005 10:15
- Forum : ... Divers
- Sujet : Pentecote
- Réponses : 6
- Vues : 4115
- jeu. 16 déc. 2004 19:06
- Forum : Vos forums
- Sujet : BONNE ANNEE !!!
- Réponses : 7
- Vues : 6040
- mer. 1 déc. 2004 18:16
- Forum : Finances
- Sujet : fiscalité mixte et dotation de solidarité
- Réponses : 0
- Vues : 1748
fiscalité mixte et dotation de solidarité
Bonjour à tous, :wink: Quelqu'un pourrait-il m'informer sur la fiscalité mixte et ses conséquences sur une l'éventuelle création ultérieure d'un dotation de solidarité communautaire? Je connais le lien entre la TH et le TFNB mais je n'est pas de certitude quant à la possibilité de créer une dotation...
- jeu. 21 oct. 2004 17:06
- Forum : ... Divers
- Sujet : site pollué
- Réponses : 2
- Vues : 2198
- mer. 20 oct. 2004 09:20
- Forum : ... Divers
- Sujet : Subvention
- Réponses : 1
- Vues : 1924
- mer. 13 oct. 2004 12:15
- Forum : Informatique
- Sujet : site internet+logiciels libres
- Réponses : 18
- Vues : 12736
Je comprend ta surprise mais je pense surtout au site déjà existant...Comment expliquer la suppression du site du jour au lendemain :oops: . La question de ne rien faire du tout se pose effectivement pour les collectivités qui n'ont encore rien. :( En plus, en pratique un site non officiel risque de...
- mar. 12 oct. 2004 22:41
- Forum : Informatique
- Sujet : site internet+logiciels libres
- Réponses : 18
- Vues : 12736
Bonjour à tous, Je vois que la question de la création de sites webs pour les collectivités est un sujet intéressant et qu'il y a des gens compétent sur le forum pour me répondre =D> Personnellement je n'étais pas au courant de cette évolution législative, c'est vrai, c'est indispensable que tout le...
FISAC
Bonjour à tous, Notre communauté de Communes a reçu son arrêté de subvention pour le programme FISAC. Au programme, rénovation de vitrines de commerçants, contribution au renouvellement de véhicules de commerçants ambulants, recrutement d'un animateur, communication. Il y en a t-il-parmi vous qui ai...