Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour
Comment calculez vous la paye pour un contractuel de moins de 4 mois qui est positif Covid et de plus, travaille dans la crèche qui est fermée par l’ars ? Le cdg m’a dit dans un premier temps de faire un sans traitement durant l’arrêt maladie du au Covid ( car contractuel de moins de 4 mois ...

Bonjour
Merci pour les réponses.
OUi J'ai bien paramétré ma paie dans le logiciel. Mais celui ci me dit toujours que cet agent devrait etre ircantec.
Bref, j'avais bien compris que les CNRACL devaient rester CNRACL et j'ai eu enfin la confirmation de mon CDG ...
Merci pour votre aide !

Bonsoir, c'est quoi l'erreur ? Car oui franchement c'est fort quand même pour une erreur. Ça peut arriver à tout le monde.

Bonjour
J'ai dans mes agents, un fonctionnaire titulaire temps complet qui demande un temps partiel sur autorisation à 70%.
Temps partiel sur autorisation acceptée par la hiérarchie.
Lors du paramétrage de la paie, le logiciel m'alerte que cet agent devrait passer à l'ircantec désormais (car en ...

Bonsoir
Je suis en train de passer à la DSN en janvier 2021.
J'ai 2 budgets distincts avec du personnel sur chaque budgets.
QUESTION : faudra t il envoyer une seule DSN pour les 2 budgets ? ou une DSN distincte pour chaque budget ?
PS : j'envoie actuellement une seule DADS, la collectivité ...

Bonjour,
Est il possible, en tant que fonctionnaire territorial titulaire, d'être muté dans une agglomération où un parent direct est un vice president élu et rémunéré ??
Merci pour vos éclairages

bonjour
Je viens d'avoir le cas. J'ai payé le solde des CP et heures suppl que l'agent avait avant son départ.

Bonsoir.
Oui cela peut être possible.
J'ai moi même dans ma com com une adjoint d'animation. Cette personne est aussi adjoint administratif dans une mairie
Le CDG m'avait dit que tout etait OK et que cet agent est donc pluricommunal sous 2 grades différents.

Bonjour. Je confirme ce que vous dit votre rh. Moi meme rh dans une com com nous sommes assurés pour les arrêts maladies des fonctionnaires de plus de 28 heures par semaines. Ca coute tres cher car La cotisation est basée sur la masse salariale de la collectivité. On est content d'être indemnisés ...

Bonjour à tous,
Mon logiciel a fait une grosse mise à jour et je remarque que pour certains agents, arrivés en 2017, subissent un rappel d'ind comp. De csg.
La oû je ne trouve pas logique cette régularisation est que le rappel se fait sur toute 'année 2017.
Je vous donne l'exemple le plus frappant ...

Bonsoir. Je dirais 5j sur mars ... à vérifier si votre logiciel compte en trentième ou pas.

Bonsoir,
À quoi correspond un AGAF ?

Bonsoir,
J'ai un doute concernant la base de calcul pour notre nouvelle mutuelle maintien de salaire Interiale.
Il est noté sur les contrats que chaque agent a le choix entre :
- salaire de base TBI
- TBI + NBI
- TBI + NBI + RI

OK Cosoluce m'a paramètre des nouvelles lignes de cotisations et çe ...

Bonsoir,
Exact. Je suis d'accord aussi avec vous. Il faut considérer la période de référence. L'agent aurait été à temps partiel la moitié de cette période et l'autre moitié à temps complet, vous auriez proratisé de la même manière en fonction de ces 2 périodes a l'intérieur de la période en question.

Bonsoir
Dans votre cas, je ferais une paye en "heures".
Mon logiciel cosoluce me permet d'intégrer une période (pour votre cas 5 jours) et de préciser un volume d'heures, soit 35h pour votre exemple.
A ceci rajouter 1/10eme de CP.