3 résultats trouvés
- mer. 9 juil. 2008 08:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : unité foncière
- Réponses : 4
- Vues : 1736
Re: unité foncière
bonjour, le COS est de 3. Merci
- mar. 8 juil. 2008 11:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : unité foncière
- Réponses : 4
- Vues : 1736
unité foncière
bonjour,
mon terrain de 10000 m2 est composé de 2 zones cadastrale (noté 200 et 201) de plus ces zones sont une en N et une en U. Je veux construire un abri de piscine de 100 M2 que ce trouvera à cheval sur les 2 zones. Ai-je le droit ? . j'ai lu que l'unité fonciere ne tenait pas compte des ...
mon terrain de 10000 m2 est composé de 2 zones cadastrale (noté 200 et 201) de plus ces zones sont une en N et une en U. Je veux construire un abri de piscine de 100 M2 que ce trouvera à cheval sur les 2 zones. Ai-je le droit ? . j'ai lu que l'unité fonciere ne tenait pas compte des ...
- ven. 4 juil. 2008 12:03
- Forum : Urbanisme
- Sujet : acceptation et refus de CU
- Réponses : 1
- Vues : 799
acceptation et refus de CU
bonjour,
En 2004 j'ai fait la demande d'un Cu pour une parcelle de terrain , le Cu a été accepté en2005
mais la mairie le refuse pretextant qu'elle a élaboré un PLU qui date de juin 2006. le probleme
est surtout que mon terrain se trouve à coté de celui de 2 conseillers municipaux qui voient d'un ...
En 2004 j'ai fait la demande d'un Cu pour une parcelle de terrain , le Cu a été accepté en2005
mais la mairie le refuse pretextant qu'elle a élaboré un PLU qui date de juin 2006. le probleme
est surtout que mon terrain se trouve à coté de celui de 2 conseillers municipaux qui voient d'un ...