Forum de la Fonction Publique Territoriale

en clair on risque d'avoir une tâche de moins (ou 2 si on compte les CNI) dans les petites mairies...

même s'il voyage sans ses parents ???

me faire signe s'il y a encore besoin, nous en avons fait 2 dans notre commune (ceux de mes enfants! )

merci pour vos réponses,

je vous tiens au courant de l'avancement du projet.

Personnellement je mettrais les 2 :

"M. (ou Mme) X Maire de MachinChose"

c'est fait mais ça n'a rien changé évidemment... il bloque le dossier si je n'envoie pas les pièces qu'ils demandent. La raison : "On veut vérifier que les parents ne sont pas divorcés"...moi je "soupçonne" plutôt un délit de "sale gueule" au nom de famille à consonance maghrébine... je vais voir ...

Ma question est assez simple... d'après vous, dans quelle mesure une préfecture peut demander plus de pièces justificatives que ce que demande le Ministère de l'intérieur pour l'établissement d'une CNI ?

En clair, j'ai envoyé une demande de CNI d'une mineur qui m'a été retourné au moif qu'il n'y ...

en clair :
dans le registre on met tout, même s'il n'y a pas eu de délibération et ce le soir même du conseil.
Pendant (ou après ?) le CM on réalise un compte-rendu qui reprend les grandes lignes du CM et les DCM et que l'on date du jour du conseil puis qu'on affiche, c'est ça ?
On envoi en pref ...

perso j'utilise un logiciel (qui utilise l'html et gère les scripts java) c'est un gratuit, ça s'appelle Izispot et j'en suis super contente ! Je ne peux pas te montrer le site vu qu'il n'est pas encore en ligne...

merci pour ces premières précisions qui me rassurent car pour l'instant c'est ce que j'ai fait !

il me semble que oui les papiers sont obligatoires même pour un bébé (encore plus pour un bébé je dirais, à cause des enlèvements) pour l'autorisation de sortie du territoire elle ne doit pas être nécessaire. Encore et toujours : à vérifier !

cela dépend de l'état civil de la personne (français ou non surtout)

S'ils sont français tous les 2 je dirais : CNI en cours de validité ou passeport même périmé depuis X années (je ne sais plus combien) pour l'adulte, idem pour l'enfant + autorisation de sortie du territoire. A confirmer sur le ...

merci pour vos réponses !

Visiblement on ne pourra rien avoir de la région (pas de portée intercommunale du projet) ni du département (montant total insuffisant !), il me reste à voir avec la sous-préfecture.

Encore une question : comment se monte un dossier de subvention, quelle procédure doit on ...

Bonjour,

pouvez vous m'expliquer la marche à suivre pour l'organisation d'un CM, de la convocation à l'affichage des DCM ?

J'ai peur de faire une bourde et je veux m'assurer de ne rien oublier.

Merci d'avance

personnellement je reprend la suite d'une secrétaire de mairie qui mettais les délib en entier, dans la marge n° (de type 00/08 = n°d'ordre/Année) et sujet de la délib, à la fin signature de tout le CM.

Perso je pense que je vais tenir un sommaire des DCM et arrêtés par informatique histoire de ...