Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Je viens vers vous pour quelques éclaircissements concernant les pièces de candidature à demander au titulaire concernant la demande d'agrément d'un sous-traitant (en l'espèce marché de travaux où le titulaire veut sous-traiter la partie amiante).
Le titulaire avait, lors de la remise de ...