7 résultats trouvés

par mgatet
mar. 15 sept. 2026 17:35
Forum : Population
Sujet : erreur dans changement de nom
Réponses : 0
Vues : 2107

erreur dans changement de nom

Bonsoir
suite à une procédure de changement de nom issu de la filiation,
La demande portait sur un rajout du nom de la mère suite au nom du père
Nous avons donc mentionné le nouveau nom qui comprend le nom du père et de la mère mais avec un tiret...or il n'y a plus de tiret possible...
Je voulais ...
par mgatet
ven. 28 août 2026 16:13
Forum : Population
Sujet : Naissance sur notre commune
Réponses : 3
Vues : 1395

Re: Naissance sur notre commune

Merci beaucoup pour votre réponse toujours très complète!
par mgatet
ven. 28 août 2026 10:52
Forum : Population
Sujet : Naissance sur notre commune
Réponses : 3
Vues : 1395

Naissance sur notre commune

Bonjour

Nous avons notre première naissance sur la commune, et allons donc devoir faire les démarches. Si vous pouviez nous aiguiller sur la liste des choses à faire...acte de naissance, livret de famille...et ?

Merci de votre aide précieuse
par mgatet
ven. 17 juil. 2026 10:49
Forum : Population
Sujet : Mention du nom d'usage dans Acte de mariage
Réponses : 1
Vues : 570

Mention du nom d'usage dans Acte de mariage

Bonjour a tous.

Nous sommes en train de rédiger un acte de mariage, et je me retrouve questionné concernant un témoin.
Le document d’identité indique Nom : LETTELIER et nom d'usage : LETTELIER AMIC

Lorsqu'il est spécifié épouse nous mentionnons "le nom de naissance" + épouse + "nom d'épouse"
Mais ...
par mgatet
mar. 7 juil. 2026 11:10
Forum : Population
Sujet : Dérogation domiciliation commune pour mariage
Réponses : 3
Vues : 781

Re: Dérogation domiciliation commune pour mariage

Merci pour vos réponses. Bien cordialement
par mgatet
lun. 6 juil. 2026 14:40
Forum : Population
Sujet : Dérogation domiciliation commune pour mariage
Réponses : 3
Vues : 781

Dérogation domiciliation commune pour mariage

Bonjour
J'ai une demande de mariage sur notre commune d'une personne dont seul la grand mère habite chez nous.
Au départ son père devait servir de justificatif de domicile mais au final il n'en est rien.
La personne veut demander une dérogation au Maire par courrier? J'imagine que cela est possible ...
par mgatet
mar. 23 juin 2026 15:16
Forum : Population
Sujet : accès concession familiale
Réponses : 2
Vues : 673

accès concession familiale

Bonjour
Je me permets une question du coup...
Dans le cadre d'une inhumation vous ne recueillez jamais la totalité des accordes des ayants droits? Sur notre commune nous le demandons systématiquement aux PF afin d'éviter toutes situations conflictuelles.