Bonsoir
suite à une procédure de changement de nom issu de la filiation,
La demande portait sur un rajout du nom de la mère suite au nom du père
Nous avons donc mentionné le nouveau nom qui comprend le nom du père et de la mère mais avec un tiret...or il n'y a plus de tiret possible...
Je voulais ...
7 résultats trouvés
- mar. 15 sept. 2026 17:35
- Forum : Population
- Sujet : erreur dans changement de nom
- Réponses : 0
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- ven. 28 août 2026 16:13
- Forum : Population
- Sujet : Naissance sur notre commune
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- Vues : 1395
Re: Naissance sur notre commune
Merci beaucoup pour votre réponse toujours très complète!
- ven. 28 août 2026 10:52
- Forum : Population
- Sujet : Naissance sur notre commune
- Réponses : 3
- Vues : 1395
Naissance sur notre commune
Bonjour
Nous avons notre première naissance sur la commune, et allons donc devoir faire les démarches. Si vous pouviez nous aiguiller sur la liste des choses à faire...acte de naissance, livret de famille...et ?
Merci de votre aide précieuse
Nous avons notre première naissance sur la commune, et allons donc devoir faire les démarches. Si vous pouviez nous aiguiller sur la liste des choses à faire...acte de naissance, livret de famille...et ?
Merci de votre aide précieuse
- ven. 17 juil. 2026 10:49
- Forum : Population
- Sujet : Mention du nom d'usage dans Acte de mariage
- Réponses : 1
- Vues : 570
Mention du nom d'usage dans Acte de mariage
Bonjour a tous.
Nous sommes en train de rédiger un acte de mariage, et je me retrouve questionné concernant un témoin.
Le document d’identité indique Nom : LETTELIER et nom d'usage : LETTELIER AMIC
Lorsqu'il est spécifié épouse nous mentionnons "le nom de naissance" + épouse + "nom d'épouse"
Mais ...
Nous sommes en train de rédiger un acte de mariage, et je me retrouve questionné concernant un témoin.
Le document d’identité indique Nom : LETTELIER et nom d'usage : LETTELIER AMIC
Lorsqu'il est spécifié épouse nous mentionnons "le nom de naissance" + épouse + "nom d'épouse"
Mais ...
- mar. 7 juil. 2026 11:10
- Forum : Population
- Sujet : Dérogation domiciliation commune pour mariage
- Réponses : 3
- Vues : 781
Re: Dérogation domiciliation commune pour mariage
Merci pour vos réponses. Bien cordialement
- lun. 6 juil. 2026 14:40
- Forum : Population
- Sujet : Dérogation domiciliation commune pour mariage
- Réponses : 3
- Vues : 781
Dérogation domiciliation commune pour mariage
Bonjour
J'ai une demande de mariage sur notre commune d'une personne dont seul la grand mère habite chez nous.
Au départ son père devait servir de justificatif de domicile mais au final il n'en est rien.
La personne veut demander une dérogation au Maire par courrier? J'imagine que cela est possible ...
J'ai une demande de mariage sur notre commune d'une personne dont seul la grand mère habite chez nous.
Au départ son père devait servir de justificatif de domicile mais au final il n'en est rien.
La personne veut demander une dérogation au Maire par courrier? J'imagine que cela est possible ...
- mar. 23 juin 2026 15:16
- Forum : Population
- Sujet : accès concession familiale
- Réponses : 2
- Vues : 673
accès concession familiale
Bonjour
Je me permets une question du coup...
Dans le cadre d'une inhumation vous ne recueillez jamais la totalité des accordes des ayants droits? Sur notre commune nous le demandons systématiquement aux PF afin d'éviter toutes situations conflictuelles.
Je me permets une question du coup...
Dans le cadre d'une inhumation vous ne recueillez jamais la totalité des accordes des ayants droits? Sur notre commune nous le demandons systématiquement aux PF afin d'éviter toutes situations conflictuelles.