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par jeromeDICAMPO
mar. 4 nov. 2025 12:44
Forum : Finances
Sujet : M57 : quel chap./compte pour frais d'études subventionnées (paiement RAC à l'organisme financeur)
Réponses : 2
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M57 : quel chap./compte pour frais d'études subventionnées (paiement RAC à l'organisme financeur)

Bonjour.
Dans le cadre de 2 études "structure" (pour 2 installations photovoltaïques), ma collectivité bénéficie d'une aide du syndicat à l'énergie départemental.
Celui-ci prend en charge le versement préalable au prestataire du tout.
Il est prévu dans le plan de financement que nous reverserons au ...