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par Urba-nisme
mar. 4 nov. 2025 08:41
Forum : Urbanisme
Sujet : Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
Réponses : 4
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Re: Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible

Bonjour et merci pour votre retour.
Je suis amené à me poser cette question car dans le cadre de la planification et après échange avec le bureau SCOT de mon secteur, les parcelles constructibles concernée par le RPG ne sont pas comptabilisées comme du potentiel foncier.
Je ne comprends pas ...
par Urba-nisme
lun. 3 nov. 2025 14:01
Forum : Urbanisme
Sujet : Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
Réponses : 4
Vues : 198

Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible

Bonjour,
J'ai constaté à l'aide de mon SIG que des parcelles en zone U constructible du PLU dans ma collectivité sont concernées par du parcellaire agricole référencée au RPG cru 2023.
Doit-on de fait, considérer ces parcelles comme non constructibles (équivalentes à une zone A du PLU) ?
Merci par ...