Bonjour et merci pour votre retour.
Je suis amené à me poser cette question car dans le cadre de la planification et après échange avec le bureau SCOT de mon secteur, les parcelles constructibles concernée par le RPG ne sont pas comptabilisées comme du potentiel foncier.
Je ne comprends pas ...
2 résultats trouvés
- mar. 4 nov. 2025 08:41
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- Sujet : Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
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- lun. 3 nov. 2025 14:01
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- Sujet : Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
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Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
Bonjour,
J'ai constaté à l'aide de mon SIG que des parcelles en zone U constructible du PLU dans ma collectivité sont concernées par du parcellaire agricole référencée au RPG cru 2023.
Doit-on de fait, considérer ces parcelles comme non constructibles (équivalentes à une zone A du PLU) ?
Merci par ...
J'ai constaté à l'aide de mon SIG que des parcelles en zone U constructible du PLU dans ma collectivité sont concernées par du parcellaire agricole référencée au RPG cru 2023.
Doit-on de fait, considérer ces parcelles comme non constructibles (équivalentes à une zone A du PLU) ?
Merci par ...