Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, dans notre commune c'est à base de volontariat (sauf s'il n'y a personne, je suppose qu'on serait réquisitionné...)
Ensuite, il me semble que la Préfecture prévoit une enveloppe d'un certain montant (en fonction du nombre d'électeurs ???). Cette enveloppe est dispatchée entre les personnes ...

Dans l'ancienne collectivité où j'étais, ils offraient une rose ainsi qu'un stylo gravé au nom de la Ville.
Là où je suis actuellement, pas de cadeau...

Merci pour votre réponse.
Une dernière petite question...

Quand le concessionnaire a acheté une concession pour une personne décédé (le concessionnaire était le gendre du défunt).
Le défunt est inhumé. Le concessionnaire entre-temps est décédé (inhumé dans une autre concession).

Est-ce tout de ...

Bonjour,

J'ai eu la même chose mais pour un dossier CNI/PSP ; la personne était incapable de signer.

La Préfecture m'avait apportée ceci comme réponse :

"Pour un majeur qui est dans l'incapacité de signer et qui n'est pas sous tutelle, c'est à l'agent de mairie de signer le nom d'usage en lettre ...

Bonjour à tous,

Nouvelle recrue au service etat-civil et plus précisément au cimetière, je commence à prendre mes marques.
Malheureusement, je me retrouve en difficulté pour certains termes :

Lors d'un achat de concession, nous obtenons le nom du concessionnaire.

De ce que j'ai compris, le ...