Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci beaucoup

Bonjour à tous,


Je sollicite votre avis sur la procédure à suivre concernant un rattachement en section d’investissement relatif à un marché de sous-traitance.

Le sous-traitant initial, pour lequel un engagement avait été pris, a cessé son activité. Un nouveau sous-traitant a repris la partie des ...