Bonjour,
- Pouvez-vous me dire quel(s) cerfa(s) doit déposer l’agent aux sports de la Commune pour la création d’une aire de fitness dans le parc de la Commune classé en zonage N SPR ? DPA ? DPC ?
- De plus, il s’agit d’une installation mise à disposition du public : Dossier ERP (Etablissement ou ...
3 résultats trouvés
- ven. 19 sept. 2025 10:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Création d'une zone de fitness en plein air ( différents équipements sportifs mis à disposition du public) dans un parc
- Réponses : 6
- Vues : 2158
- ven. 19 sept. 2025 10:21
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Installation d'une laverie automatique avec occupation privé du domaine publique
- Réponses : 6
- Vues : 2139
Re: Installation d'une laverie automatique avec occupation privé du domaine publique
Et pour mes autres questions ? Pouvez-vous me faire un retour ? Merci de votre aide
- mer. 17 sept. 2025 16:30
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Installation d'une laverie automatique avec occupation privé du domaine publique
- Réponses : 6
- Vues : 2139
Installation d'une laverie automatique avec occupation privé du domaine publique
Bonjour,
Un commerçant de ma commune souhaite installer une laverie automatique ouverte avec occupation privé du domaine publique . Ce concept " style WAsh.me" sera attenant à son commerce actuel, alimentation U , situé en coeur de Bourg classé en secteur patrimonial remarquable .
Je lui ai ...
Un commerçant de ma commune souhaite installer une laverie automatique ouverte avec occupation privé du domaine publique . Ce concept " style WAsh.me" sera attenant à son commerce actuel, alimentation U , situé en coeur de Bourg classé en secteur patrimonial remarquable .
Je lui ai ...