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par commandepub02424
mer. 9 juil. 2025 08:40
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant de substitution et urgence des commandes
Réponses : 3
Vues : 185

Avenant de substitution et urgence des commandes

Bonjour,
Nous sommes actuellement en marché public (AOO) pour des fournitures scolaires.
Le titulaire ne pouvant plus assumer les commandes (restructuration en cours), nous demande de lui substituer un titulaire.
A priori tout est ok.
Seulement, nous sommes contraints par la rentrée scolaire et ne ...