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- sam. 29 mars 2025 16:06
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Notification par mail plus possible ?
- Réponses : 2
- Vues : 1940
Re: Notification par mail plus possible ?
Un cerfa a autant de valeur que la notice...
- sam. 29 mars 2025 15:59
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Règlement lotissement = Photocopie page POS
- Réponses : 7
- Vues : 2265
Re: Règlement lotissement = Photocopie page POS
bonjour,
On est pas loin des 7-8 avis ! J'imagine que, pour le TA ,les 6 pages du POS de la zone NA font partie du règlement ?
On est pas loin des 7-8 avis ! J'imagine que, pour le TA ,les 6 pages du POS de la zone NA font partie du règlement ?