Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour, un jeune s'est fait recensé sur notre commune au 1er trimestre 2025. Aujourd'hui il revient me voir en me disant qu il y a une erreur sur sa ville de naissance sur l'attestation. Comment faire pour corriger cela en sachant que le fichier pecoto a déjà été transmis ? Merci de vos retours.

Bonjour pouvez vous m'aider au niveau dune nouvelle mention marginale à produire. J'ai lonsieur X mort sur ma commune et né sur la commune B. Un avis de mention de décès est envoyé à la commune B. Celle-ci me renvoie une semaine plus tard l'avis car il y a une erreur sur le prénom du défunt (pas de ...

Bonjour pouvez vous me dire si sur tout ce que nous signons en tant qu'OEC tous nos prénoms doivent apparaitre accompagné du nom de jeune fille et nom d'épouse ? Exemple "Mention apposée par Frédérique, Michèle, Sophie MARTIN épouse DUPONT...ou s'il est possible d'inscrire uniquement Frédérique ...

Bonjour comment faites vous pour obtenir des actes au service central de nantes par mail ? J'ai cru comprendre qu'il falllait obtenir une habilitation particulière. Comment procéder ? Merci.

Bonjour quelqu'un aurait-il suivi la formation cnfpt (ou autre) sur la délivrance des passeports/cartes d'identité et aurait un fichier pdf à partager ? Merci.

Bonjour pouvez vous m'indiquer la démarche avec le numéro du cerfa à remplir dans le cas où une personne qui se prénomme sur son acte Jean, Paul et qui veut changer et mettre Jean-Paul à la place ? Merci de vos réponses bonne soirée.

Bonjour concernant les retours de cartes électorales et les affiches de propagande des candidats que nous avons reçu en retour de courrier npai. Comment faites vous lorsqu'il n'y a pas de contact (mail ou téléphone sur les listes électorales) pour mettre à jour ? Qui peut m'indiquer la marche à ...

Bonjour j'ai régulièrement des jeunes qui viennent se faire recenser et qui ont toujours le double tiret (exemple : Monsieur DUPONT--MARTIN) dans leur nom composé.Pouvez-vous me dire comment les orienter pour enlever un tiret ? Est ce la commune de naissance ou de domicile qui les aide dans cette ...

Bonjour Serge merci beaucoup pour cette réponse détaillée et de manière générale pour votre participation active au forum. Belle journée.

Bonjour pouvez vous me dire comment rectifier l'acte si à tout hasard 1 changement de témoin ou 1 témoin sur 2 ne viennent pas avait lieu en dernière minute ? Est ce sue les époux doivent signer la rectification ? Pareil pour l'OEC célébrant le mariage si celui prévu se fait remplacer en dernière ...

Bonjour pouvez-vous me confirmer que toutes les pièces du dossier de mariage doivent être déposées avant la publication des bans (y compris le contrat de mariage du notaire en original lorsqu'il y en a un) ? Merci de me dire également concernant la date de validité du justificatif d'identité ...